Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Paul X..., demeurant Rivière des Galets, 97420 Le Port, prise en sa qualité d'héritier de M.

Olivier Z..., demeurant à Cosne-sur-Loire (Nièvre), rue des Rivières Saint-Agnan, 48/ M. A..., Claude Z..., 58/ Mme Marie-Louise Z..., épouse Hucher, 68/ M.

Douvreleur, Peyre, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, MM. Villien, Bourrelly, conseillers, MM. Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Y... descendant la rivière Oise et du convoi poussé (péniche St Laurent poussée par l'automoteur Ti Laurent) de M. X..., remontant la rivière, une expertise judiciaire a été confiée à M.

A..., demeurant ..., à Saint-Germain-les-Arpajon (Essonne), 2 ) de Mme Maria Y... de Magaihaes Z... épouse Theodoro D...

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile d'enseignement Ecole de Bissy internationale (EBI), anciennement dénommée Cefiso, dont le siège est ... la Rivière

Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Martin, Guerrini, conseillers, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

. ; qu'aujourd'hui, il est important, à quelques mois de la fin de son mandat, de lui permettre de revenir à Saint-Michel pour reprendre en mains les dossiers de sa commune et ceux de la communauté de

. ; qu'aujourd'hui, il est important, à quelques mois de la fin de son mandat, de lui permettre de revenir à Saint-Michel pour reprendre en mains les dossiers de sa commune et ceux de la communauté de

en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Olivier Y... des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'il résulte de l'enquête et des débats que, le 3 août 1999, une violente altercation intervenait à Trois-Rivières

articles 585, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que la décision attaquée saisie d'une plainte contre X à la suite du refus d'assistance de deux gardiens de la paix après la chute dans une rivière

aucune réfutation aux factures d'électricité et de téléphone invoquées par Mme Gisèle Y... dans ses conclusions, qui établissaient qu'effectivement dès le mois de mars 1997, elle vivait séparée de son mari

profit de divers avocats sur le fondement de l'article 699 du nouveau code de procédure civile ; que trois des avocats qui avaient représenté des parties au litige, les SCP d'avocats Fourgeray - Martin

Beach le 29 octobre 1991, à la suite d'une mise en copropriété des bâtiments édifiés ; que ces droits avaient été précédemment vendus par la SCI DJ à Marinus B...        

B..., demeurant à Sainte-Marie (Ile de la Réunion), route de Grande Montée, Rivière des Pluies, 2°/ Mlle Marinette Y..., demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion), ..., 3°/ M.

Guy X..., demeurant route des Hautes-Rivières à Joigny-sur-Meuse, Nouzonville (Ardennes), 2 / de M. Daniel D..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; En présence de 1 / M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'association Pandialee, association de 1901, dont le siège social est à "La Rivière