(Nord), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 mars 1989, où étaient présents : M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Ana X..., épouse Sauvée, demeurant ..., Résidence de Boissy, escalier E, 95150 Taverny

Jacques, - TAVERNIER Teanuanua, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 1992, qui les a condamnés, le premier pour escroqueries, faux en écriture privée

Epinal, ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1996 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre), au profit de M.

Grenoble, 23 juillet 1986), la société Restaurant brasserie " Les Trois Dauphins " (société Les Trois dauphins), qui exploitait à Grenoble un fonds de commerce de café-restaurant-brasserie sous le nom de Taverne

, prise en la personne de son maire en exercice, domicilié en cette qualité en l'hôtel de ville, 83440 Tanneron, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Tadeusz X..., 2°/ Mme Danielle X..., demeurant tous deux 66, Résidence Taverny, La Forêt, 95150 Taverny, en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1996 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre)

FEDERATION NATIONALE DES AGENTS IMMOBILIERS ET MANDATAIRES EN FONDS DE COMMERCE (FNAIM) RETIRA A CETTE SOCIETE LA GARANTIE QU'ELLE LUI AVAIT ACCORDEE; QUE, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 15 DU DECRET DU 25 MARS

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs adoptés, que la société Stavros, en transformant son activité de restaurant en taverne

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 24 octobre 2024), par un acte du 5 février 2013, la société La Taverne du château (la société) a souscrit un prêt auprès du CIC Nord Ouest (la banque) d'un montant de 184 175

rendus le 12 octobre 1993 et le 25 janvier 1994 par la cour d'appel de Chambéry (2e section), au profit de la société La Grande Ourse, société à responsabilité limitée, dont le siège est Plan de la Taverne

. ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du treize mai deux mille quinze.

(Var), en cassation d'un jugement rendu le 23 septembre 1993 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (Section commerce), au profit de Mme Elisabeth X..., demeurant ancien chemin de Montmeyan à Tavernes

et/ou la société Cabinet Z... et/ou la société civile Rife, sise ... 06000 Nice ; "aux motifs que "la société Cabinet Z..., représentée par son gérant Pierre Z..., né le 17 mai 1944 à Lyon (69) a été

(LE BRAZZA), demeurant à Taverny (Val-d'Oise), ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Jean-Faustin Y..., demeurant ..., agissant sous l'enseigne "Delia consulting", 95150 Taverny, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 28 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Montmorency

DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR, SUR UNE DEMANDE PRINCIPALE EN PAYEMENT D'HONORAIRES, INTRODUITE PAR LE CABINET D'ETUDES TASSERY

émane de la SARL Knauss Tabbert, étant jointe à un courriel en date du 22 mai 2008 de l'un de ses représentants.