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413 résultats pour « Lucien LOUISE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722facd58014677403f70

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Lucien Y..., demeurant ..., 2°/ M. Louis Z..., demeurant ..., 3°/ M. Christian A..., demeurant ..., 4°/ M. Lucien C..., demeurant ..., 5°/ M. X...

Source officielle

Page 4 sur 21

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Journal officiel
Ventes et cessions

BOETTE, David, Lucien, René, MERELLE, Catherine, Louise, Josiane, JOURDAIN

SIREN 106059298Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte Authentique en date du 30/04/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 11 Rue d'Amiens 80260 NAOURS. Adresse du nouveau propriétaire : 94 Rue Voltaire 62110 HENIN-BEAUMONT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

26/07/2026

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Créations

Moreau, Louise Agnès Lucien

SIREN 923210413Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

27/03/2026

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Ventes et cessions

LE FUN'N, KLEIN, BERNARDO, Fabrice, Merry, Lucien, Suzanne Louise, DISCHAMP

SIREN 924910714Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

Cession sous acte authentique en date du 20/03/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 29 Chemin du Bois 63500 Issoire, Adresse du nouveau propriétaire: 11 Rue Camille Chastrette 63500 Issoire

02/04/2024

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Immatriculations

LOUISE, Lucien, Gustave

SIREN 752656868Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

12/07/2023

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Ventes et cessions

BALLOT, BIAGE, Catherine Yvonne Louise, Lucien Noël Philippe

SIREN 835168204GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

Acte en date du 25/06/2020 enregistré au SIE de Melun le 30/06/2020 sous le numéro dossier 2020 00040120 référence 7704P01 2020 A 01417 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Rue Grande 77130 Forges, Adresse du nouveau propriétaire: 6 Rue Pasteur 77830 Échouboulains

04/09/2020

Voir →

CC

civ1

61372168cd580146773f37fb

Cassation

5 mars 1991

5 mars 1991

Raymond, Lucien, Michel Z..., demeurant ... (Val-d'Oise), 2°/ Mlle Valérie Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613720aacd580146773ed263

Cassation

8 décembre 1987

8 décembre 1987

Louis, détenu à la Maison d'arrêt de Sarreguemines (Moselle), 2°/ de Madame Y...

Source officielle
CC

civ1

6137219fcd580146773f54f6

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

Michel Pierre Lucien Y..., demeurant à Sainte-Adresse (Seine-Maritime), ..., 2°) Mme Michel Pierre Lucien Y... née Jacqueline Louise X..., demeurant à Sainte-Adresse (Seine-Maritime), ..., en cassation

Source officielle
CC

cr

6137268fcd580146774268f3

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

Lucienne, épouse 34..., - 35... Christiane, épouse 36..., - 37... Béatrice, - 38... Jean, - 39... Jeannette, épouse 40..., - 41... Danielle, épouse 42..., - 43...

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6b1

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Louis E..., demeurant ..., 15 / de Mlle Marie-France E..., demeurant ..., tous trois venant aux droits de M. Jean-Pierre E..., 16 / de Mme Louise YR..., épouse Bat, venant aux droits de M.

Source officielle
CC

civ3

6137215ccd580146773f319a

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

Louis XP... et son épouse Yvonne, Honorée Anglade, demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 18°/ Mme Yvette, Marie, Louise XP..., demeurant à Saint-Girons (Ariège), rue de Haute Serre, 19°

Source officielle
CC

civ3

613720e8cd580146773ef615

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Lucien, Moïse, Jacques D... et Mme Janine, Lucienne, Léonie A..., son épouse, demeurant ensemble à Ducy, Hameau de Fresnoy-Le-Luat (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel

Source officielle
CC

civ3

61372220cd580146773fa6f0

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Lucien O..., 15 / M. Michel P..., 16 / M. Alain Q..., 17 / Mme R..., née Madeleine XJ..., 18 / M. Lucien S..., 19 / Mme T..., née Odette N..., 20 / Mme Nelly XW..., 21 / M.

Source officielle
CC

civ3

613720dacd580146773eeed1

Cassation

22 mars 1989

22 mars 1989

personnellement qu'en qualité d'héritière de Monsieur Francis B..., 2°) Madame Eliane-France B..., demeurant 5, résidence les Chênes, avenue de Saint-Germain, à Marly-le-Roi (Yvelines), 3°) Monsieur Lucien-Louis

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Lucien, Henri SF..., demeurant à Chatou (Yvelines), 5, place M. YK..., 120°/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137235fcd58014677408eea

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Louise AR..., épouse AT..., demeurant ensemble ..., 30 / de M. Henri Lucien Mathieu BG..., demeurant ..., 31 / de M.

Source officielle
CC

cr

F..., à 10 mois d'emprisonnement, a décerné mandat de dépôtc/André J

61372594cd5801467741eefd

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Eugénie, divorcée J..., - JARDIN Lucien, - JARDIN Nathalie, - C... Simone, - D... Gérard, - F...

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Lucien Z

61372524cd5801467741b520

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

en qualité d'héritière de son père, Jean-Jacques Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 5° chambre, du 24 juin 1991, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Lucien

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100424

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

(Bénin, ancien Dahomey) sur le fondement de l'article 17 du code de la nationalité française, dans sa rédaction issue de la loi du 9 janvier 1973, en retenant que l'intéressée est la fille d'Antoine Louis

Source officielle
CC

civ3

6137214ecd580146773f2ae2

Cassation

4 janvier 1991

4 janvier 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lucien Berard, société à responsabilité limitée au capital de

Source officielle
CC

cr

écembre 1989, qui, dans la procédure suiviec/Lucien Z

61372554cd5801467741ccd5

Cassation

4 janvier 1991

4 janvier 1991

formé par : RODRIGUEZ X..., EDF, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Lucien

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Félix Y

613725b6cd5801467741ff77

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

P... et T... ont confirmé avoir entendu Félix Y... accuser Lucien X... d'avoir favorisé M.

Source officielle
CC

civ3

61372177cd580146773f3f8e

Cassation

27 mars 1991

27 mars 1991

XC..., Marie, Louis Alloua, demeurant ... à La Croix d'Argent, Montpellier (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre), au profit de :

Source officielle
CC

civ3

é l'appel en garantie formé par Monsieur et Madame Xc/Maître Jean A

ECLI:FR:CCASS:2015:C301007

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

François et Lucien Y..., MM. Jean-François Z... et André Z... et Mmes Marie-Louise et Liliane Z...

Source officielle