Gérard X..., demeurant Pont Lorois, 56550 Belz, 2°/ M. Daniel Z..., demeurant ..., 3°/ M. Gustave B..., demeurant ..., 4°/ M. Laurent D..., demeurant ..., 5°/ M.

INTERVENTIONS, DONT LA DERNIERE POUR L'ABLATION D'UN REIN ET DE LA RATE ATTEINTS DE NECROSE ET D'INFECTION ; QU'APRES EXPERTISE, LE JUGE DES REFERES PUIS LA COUR D'APPEL ONT CONDAMNE IN SOLIDUM LORD

l'arrêt suivant : Donne acte aux époux X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le syndicat des copropriétaires du 7, boulevard du Lycée et la SCP Pierre Massiani et Franck Lodier

arrêt rendu le 16 février 1987 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre, section B), au profit de la société anonyme Construction de logements JACQUES X..., dont le siège social est à Paris (8ème), rue Lord

pris en ses deux branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 mars 1990) que la société Pin Ups and Co (société Pin Ups), après s'être vu refuser par la société parfums Loris

Morgan X..., domicilié "Le Gué l'Evêque", ..., 45260 Lorris, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Grivel, conseiller

BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST ENCORE REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR ORDONNE A LA BANQUE DE RAPPORTER A LA MASSE UNE SOMME DE 2 500 000 FRANCS PRETEE PAR LA SOCIETE DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (LA SOCIETE LORDEX

par le tribunal, les films produits confirment les six disqualifications prononcées et « qu'en définitive les juges aux allures qui relever plusieurs fautes concomitantes ou successives, notamment de LORD

F..., Mme XQ..., les consorts O..., les époux Le Goff, Lord, M. T..., Mmes XX... et XY..., les époux XZ... et XA..., XB... XE..., M. XG..., Mme K..., les époux XH..., M.

22 juin 1999 et 5 janvier 2000 par la cour d'appel de Paris (4e chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société TJ Marque, société à responsabilité limitée, dont le siège est 6, rue de Lodi

Loris Y..., demeurant à Paris (16e), ..., 2°) Mme Michèle C..., épouse Y..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre

Contentieux à Paris (1er), 2 / de la société ARIL, dont le siège est 47, Lord X... au Havre (Seine-maritime), aux droits de laquelle vient le Groupement interprofessionnel pour la construction (GIC)

Lordy X..., demeurant Cour Aristide Briand, 84100 Orange, en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre), au profit : 1°/ de la Garantie mutuelle des fonctionnaires

déposé au rang des minutes de maître A... aux termes duquel les époux X... ont promis de vendre aux époux Z... un ensemble immobilier comprenant un château et divers bâtiments annexes, situés commune de Lorris

Loris X... du désistement de son pourvoi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu que le préjudice né d'une perte de chance d'éviter une

la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, et de Me GUINARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SOCIETE LORIS

social est ..., 4°/ la société Trafiladda, société de droit italien dont le siège est ... d'Adda à Milan (Italie), société actuellement sous concordat préventif, suivant jugement du tribunal civil de Lodi

qu'il appartient aux juges du fond de caractériser en quoi la personne objet d'une représentation litigieuse a l'aspect physique d'un mineur ; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que "Lord