alors, d'une part, que le crime de tentative de viol suppose un commencement volontaire d'exécution de pénétration sexuelle ; que la seule circonstance de l'existence d'une petite déchirure de 1 cm de longueur

était limitée, dans son sens de marche, à 60 kilomètres à l'heure" ; que, toutefois, cette limitation aurait-elle été respectée, l'accident serait "inévitablement survenu", car, "en raison de la longueur

cette plainte que l'entreprise Provence Hydraulique X... avait entrepris, le 21 avril 1993, des travaux de fonçage horizontal consistant à faire passer, sous le CD 28, à Noves, un tube d'acier d'une longueur

prescrit l'assiette du chemin traversant les fonds [...] , [...] , [...] et [...] , de dire que le désenclavement des parcelles [...] , [...] et [...] se ferait suivant l'offre des époux G..., sur la longueur

enfants à proximité d'Ambleville où elle résidait pour l'année 1995-1996 sans rechercher si, ainsi que celle-ci le soutenait, ce changement d'établissement n'avait pas été rendu nécessaire par la longueur

rechercher si le devoir de fidélité pesant sur les intéressés et le caractère injurieux qu'aurait pu revêtir la compagnie d'une tierce personne n'étaient pas nécessairement moins contraignant du fait de la longueur

paiement de dommages-intérêts pour procédure abusive, alors, selon le moyen, 1 / qu'en se bornant à confirmer le jugement entrepris sans répondre aux conclusions par lesquelles la SCI soutenait que la longueur

engagée à fournir des clôtures avant une date donnée, le Tribunal a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code civil ; qu'enfin, en énonçant d'un côté que l'insuffisance de longueur

créance connexe qu'il a déclarée au passif, il incombe à la juridiction saisie de se prononcer sur le caractère vraisemblable de la créance déclarée au passif, fût-elle contestée ; qu'en énonçant que la longueur

[E] [T], Mme [P] [T] et la SCI font grief à l'arrêt d'ordonner le rétablissement du chemin sur toute sa longueur suivant le plan dressé par l'expert, à M.

nécessaires pour sauvegarder vos droits et limiter l'importance des dommages » ; qu'en refusant de tenir compte de la défaillance de l'assuré, qu'elle constatait, pour la raison inopérante que « la longueur

X... circulait à 70 kms/h et celui de Y... à 40 kms/h ; que la ligne médiane à cheval sur les deux voies de circulation ; que chaque poids-lourd a une largeur de 2,50 mètres et une longueur de plus

. ; "aux motifs qu'il résulte à la fois de la violence du choc, de la longueur des traces de freinage du véhicule Ford (25 m 20) et de la concordance des différents témoignages qu'Eric d'X... roulait

l'infraction ; que le rejet d'hydrocarbures ayant provoqué, à environ 6 kilomètres des côtes corses et à hauteur du Cap corse, zone particulièrement protégée sur le plan de l'environnement, une nappe d'une longueur

dans lequel est logé un rouleau d'une bande de papier, qui comprend des prédécoupes transversales à la bande définissant des feuilles de papier rectangulaires, dont la largeur est transversale et la longueur

coauteurs, ou complices activement recherchés ; "alors, d'une part, que l'appréciation du caractère raisonnable du délai de détention provisoire ne saurait être uniquement fondée sur le nombre et la longueur

juridique de leurs décisions ; qu'en condamnant le syndicat des copropriétaires de la copropriété « La Résidence » et la société L'Écureuil à entretenir, élaguer et débroussailler sur la longueur

Y... de nover en prêt sa créance salariale de la longueur du délai qu'il avait attendu pour réclamer le paiement de ses salaires, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; alors, de deuxième part, que