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343 résultats pour « Jean-Pierre ROCHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720f7cd580146773efdf5

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

à Gençay (Vienne), cité des trois Cornières ; 5°) Monsieur Camille C..., demeurant à Gençay (Vienne) ; 6°) Monsieur Jean-Pierre D..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Camille C...

Source officielle

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CC

civ2

613720edcd580146773ef89e

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Jean-Pierre, René, Marie, attaché principal d'administration, 2°/-Madame ROCH, Claudine, Marie-Jeanne, épouse de Monsieur A...

Source officielle
CC

civ3

61372664cd58014677425359

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Jean-Pierre E..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f049d

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

D..., demeurant Sous les Côtes, Poncin (Ain), 4°/ Monsieur Jean L..., demeurant ... à Ambérieu-en-Bugey (Ain), 5°/ Monsieur Jean-Pierre B..., demeurant Saint-Maurice de Rémens, Ambérieu-en-Bugey

Source officielle
CC

civ2

613720f0cd580146773efa3f

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Jean-Pierre, demeurant quartier Sanson, à Riez (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Digne, en matière électorale, au profit de

Source officielle
CC

cr

6079a8539ba5988459c4cb91

Cassation

9 août 1993

9 août 1993

Jean, - A... Daniel, - B...

Source officielle
CC

civ2

613720a7cd580146773ed061

Cassation

21 janvier 1987

21 janvier 1987

Philippe A..., la Sarl société d'exploitation des établissements Roch Z... représentée par son gérant M. Z..., la Sarl F..., représentée par son gérant M. F..., M. François-Jean N..., M.

Source officielle
CC

civ1

613721aacd580146773f5ccc

Cassation

19 mai 1992

19 mai 1992

Jean U..., demeurant ..., 22°) M.

Source officielle
CC

comm

613723f8cd58014677410979

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

André A..., demeurant ..., 2 / Mlle Véronique A..., demeurant 21, boulevard Guist'Hau, 44100 Nantes, en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1999 par le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon

Source officielle
CC

civ2

613720f0cd580146773efa3e

Cassation

30 mars 1989

30 mars 1989

Jean-Pierre, demeurant quartier Sanson, à Riez (Alpes-de-Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Digne, en matière électorale, au profit de

Source officielle
CC

soc

61372203cd580146773f97fb

Cassation

16 décembre 1993

16 décembre 1993

Jean X..., demeurant 15, Les Pavés Pointus, Saint-Denac, à Saint-André-des-Eaux (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; à : - la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Saint-Nazaire

Source officielle
CC

soc

61372163cd580146773f3585

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Jean-Pierre K..., demeurant à Fontenay-le-Comte (Vendée), 134, cité Grange Parenteau, 7°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00068

Cassation

22 janvier 2013

22 janvier 2013

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné solidairement Monsieur Jean-Pierre X... et Madame Sylvie X..., ès qualité de cautions solidaires de la société ALCC, au

Source officielle
CC

civ3

6137231bcd58014677405840

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Roch, 2 / des Assurances générales de France, 3 / de M.

Source officielle
CC

civ2

6137208fcd580146773eb95f

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

A..., 3°/ Madame Denis C..., 4°/ Monsieur Denis C..., 5°/ Monsieur Jean-Paul E..., demeurant tous à Saint Buel (Isère), Saint Geoire en Valdaine, en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier

Source officielle
CC

civ2

6137211dcd580146773f119b

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Jeanne épouse B..., demeurant à Basse-Pointe (Martinique), Rivière-Roches Macouba, en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1989 par le tribunal d'instance de Fort-de-France (Martinique), en matière

Source officielle
CC

civ1

613722a1cd580146773ff5d3

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Pierre, Paul Y..., demeurant Letia Saint-Roch, 20160 Vico, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR

Source officielle
CC

comm

61372188cd580146773f4931

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

Gérard, Jean-Pierre, Georges D..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ...

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CC

soc

613721cbcd580146773f7697

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Jean-Paul X..., demeurant ..., 58) M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01006

Cassation

3 novembre 2009

3 novembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 juillet 2008), que la SCI La Roche aux Loups (la SCI), propriétaire

Source officielle