AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude X..., demeurant au Peineau, Ville Jarnioux, Denicé (Rhône)

déterminé, dépassent les limites de la liberté d'expression et constituent une faute civile ; "2°) alors qu'en présentant Jésus-christ comme vaniteux, manipulateur, névrosé, dur de coeur, envieux, jaloux

dénégations persistantes ; que malgré les dénégations du mis en examen, les déclarations constantes d'Edelweiss et les troubles présentés par celle-ci, les déclarations de Mme B..., de Candice et de Jarod

volontaires ; que la thèse du prévenu, selon laquelle le feu aurait été mis par un tiers, ne résiste pas à l'examen des faits ; qu'en effet, il n'a jamais été en mesure de citer le nom du ou des individus jaloux

l'opposant à la société S21Y, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], en la personne de Mme [I] [W], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Janus

... (3e) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme X..., née Andrée A..., demeurant à Ville-sur-Jarnioux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Voiron, dont le siège social est à Jarnac (Charente), ..., en cassation

Y..., demeurant tous deux Le Bourg-Houlette, 16200 Jarnac, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit de M. Jacques Z...

Au bilan de la SARL LES JARIOTS figurent au poste 64112000 du compte rémunération gérants aux dates du 30 juin 2005, les sommes respectives de 20.000.000 FCFP et de 16.000.000 FCFP soit la totalité des

dénégations persistantes ; que malgré les dénégations de l'accusé, les déclarations constantes d'Edelweiss et les troubles présentés par celle-ci, les déclarations de Mme Françoise A..., de Candice et de Jarod

X..., B..., qui a eu une liaison avec Y... pendant quatre mois indiquait que ce dernier qui s'était montré envers elle jaloux, possessif et particulièrement brutal lors des relations sexuelles, n'acceptant

Yves Z..., demeurant à Jarnosse, Cuinzier (Loire), 4 ) la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) e la Gironde, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant à la société Uniform, exerçant sous l'enseigne Tara Jarmon

., demeurant 25, Petit Rombach, 68160 Sainte-Croix-aux-Mines, en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1999 par le conseil de prud'hommes de Colmar (section commerce), au profit de la société Jansou

Yves Z..., demeurant à Jarnosse, Cuinzier (Loire), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des transports Yves Moricet, dont le siège est à Jarnosse, 42460

par : 1 / la Garantie mutuelle des fonctionnaires et employés de l'Etat et des services publics (GMF), société d'assurance, dont le siège social est à Paris (17e), ..., 2 / Mme Chantal X... née Jarno

ses dénégations persistantes ; que malgré les dénégations de l'accusé, les déclarations constantes d'Edelweiss et les troubles présentés par celle-ci, les déclarations de Mme A..., de Candice et de Jarod