commissariat de [Localité 1] et ceux d'un pavillon situé à proximité ont fait l'objet de diverses inscriptions à la peinture, relevant de revendications en lien avec le décès précité, de messages hostiles

d'une poésie sans grossièreté, et par motifs propres que les messages ne revêtaient aucun caractère dégradant ou humiliant portant atteinte à sa dignité et ne créaient aucune situation intimidante, hostile

ayant date certaine l'existence de cet ordre de suspension, que Marie-José Y... avait seule la responsabilité de la gestion de l'établissement et de la direction, qu'elle avait chassé le personnel hostile

X..., a délivré congé à celui-ci, le 13 septembre 1990, pour le 17 mars 1991, en lui indiquant ne pas être hostile à la continuation de la location moyennant un loyer fixé à une somme supérieure; que

adressées par Yannick X... après que Jean-Luc Y... eut sauté par la fenêtre à savoir selon la victime "reviens qu'on s'explique", "reviens connard", lesquelles sont sans ambiguïté sur les intentions hostiles

cas où les paroles de Jean-Marie Y... auraient été fidèlement rapportées, les propos incriminés certes outrageants à l'égard d'une race et d'une ethnie mais dépourvus d'exhortations ou d'incitations hostiles

débiteur de certaines sommes relatives à l'exécution du contrat de travail envers le salarié pour que le licenciement de ce dernier soit ipso facto dépourvu de cause réelle et sérieuse, que l'attitude hostile

coupables d'infractions en matière d'urbanisme, commises le 7 octobre 1991 ; "alors qu'en énonçant à la fois que Denise X... avait été attraite à la procédure en sa qualité de cogérante de la SNC Hostellerie

justifient un partage de responsabilité ; qu'ainsi, ayant relevé que Daniel X... avait, en connaissance de cause, accepté d'apporter son concours à un ami, à l'occasion d'un affrontement entre deux bandes hostiles

constitués en groupe avec un tiers agresseur, numériquement suffisant pour leur assurer la dominiation de leur adversaire ; qu'à ce moment précis, leur agression n'était justifiée par aucune attitude hostile

délégués officiers représentants du personnel ; que la cour d'appel, pour prononcer la résiliation du contrat de travail aux torts de l'employeur, a estimé que l'entreprise avait mentionné l'attitude hostile

Le 26 mai 2016, à l'occasion de la manifestation contre la loi dite « Travail », à [Localité 1], quatre policiers d'une unité légère d'intervention ayant interpellé un mineur, suivis par une foule hostile

poursuite du chef d'abus de confiance et a déclaré les parties civiles irrecevables en leur action ; "aux motifs que les parties civiles avaient exposé que pour assurer les travaux de rénovation de l'Hostellerie

situation où un comportement non désiré lié au sexe d'une personne se manifestait, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à la dignité d'une personne et de créer un environnement intimidant, hostile

Jean-Paul Y..., demeurant ..., 2 / de la société civile agro-sylvicole Gravey-Hostein de Salaunes, société civile particulière, dont le siège est : 33160 Salaunes, 3 / de Mme Marguerite X... épouse

. ; qu'ils ajoutent que ce geste n'était pas disproportionné avec l'attaque dont le père de Pascal Y... faisait l'objet et était nécessaire pour dégager celui-ci d'un groupe hostile, dont faisait partie

l'article 625 du code de procédure civile ; 2°/ qu'en subordonnant la caractérisation d'un outrage immatériel sur tombe, au sens du droit pénal italien, à des actes de dénigrement ou de manifestations hostiles

susvisés ; "alors que 4 ), en affirmant qu'il n'existait pas de charges suffisantes à l'encontre de Didier Z..., sans répondre au chef d'articulation essentiel tiré du comportement contestataire voire hostile