CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (Cherbourg, 19 septembre 2007), que Mme X..., soutenant avoir travaillé dans le courant

société civile immobilière (SCI) Les Tailles de Bonnais, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1997 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre civile), au profit de Mme Florence

opérations de liquidation judiciaire de la société Floreal Invest, 3°/ à la société Floreal Invest, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ au procureur de la République près

Florent X... ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui n'est pas de nature à permettre d'admission du pourvoi ; Mais sur le deuxième moyen : Vu les articles

son fils, constitue des propos diffamatoires et outrageants ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé l'article 41 de la loi du 29 juillet 1881 ; 2° / que le fait pour Stéphane B...et Florence

Patrick G..., Mme Florence UU... , M. AB... VV... , Mme Marlène H..., M. Joël D..., Mme AC... I..., M. Stanislas J..., Mme Christiane K..., Mme Yamina M..., M.

pas de son autorité pour vaincre leur refus de déférer au droit de visite de l'autre parent, et qu'en l'espèce, il résulte tant des déclarations du prévenu, de ses écritures et du registre de main courante

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Florence Y..., demeurant ...

Y... visaient comme objet du crédit sollicité l'"apport en compte courant sur sàrl Alexis" et de la lettre datée du même jour dans laquelle M.

Z... et d'héritière de ce dernier, 2°/ Mme Florence Z..., domiciliée [...] (Portugal), en qualité d'héritière de A...

Alain A..., pris en qualité de tuteur légal de ses enfants mineurs : -Florence A..., -Laurent A..., demeurant tous ensemble ...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Ginette Y..., veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritière de Michel Z... 2 / Mme Florence

en outre, partant d'instructions précises de leur supérieur, doivent prendre des initiatives et assumer des responsabilités que nécessite la réalisation de ces instructions ; étudient des projets courants

Pourquoi Florence C... s'occupe-t-elle des travaux de décoration dans cet hôtel ? Vous pourriez me demander mon avis, j'ai beaucoup de goût ».

représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1993 par le tribunal d'instance de Strasbourg, au profit de : 1 / Mlle Florence

dont il n'est pas discuté qu'elle n'a pas causé directement le dommage, faisait valoir, qu'étant simple infirmière diplômée d'Etat, elle n'était pas chargée d'un tel rôle qui incombait en l'espèce à Florence

X... précise avoir pu être exposé au risque de l'amiante au sein « de SOLLAC HAYANGE, SOLLAC FLORANGE, des aciéries THOMAS à HAYANGE et MARTIN à SEREMANGE, et du site de FLORANGE pour les activités de

FMI, avait supprimé deux activités essentielles de celles-ci pour ne garder que la ligne de galvanisation, l'arrêt de la production de cette ligne étant décidé dès la mise en route de la ligne de Florange