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315 résultats pour « Didier BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720d5cd580146773eec9f

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires ; M.

Source officielle

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CC

civ2

613721b5cd580146773f6600

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Didier Y..., demeurant à La Hallotière à Argueil (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e39

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613720c5cd580146773ee442

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee4ff

Cassation

7 novembre 1988

7 novembre 1988

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720cfcd580146773ee98a

Cassation

18 février 1988

18 février 1988

Guy X..., demeurant ... du Gard (Gard), défendeur à la cassation ; En présence : 1°/ de Monsieur Pascal B..., 2°/ de Madame Huguette C..., 3°/ de Madame Antoinette Y..., 4°/ de Monsieur Didier

Source officielle
CC

civ2

613720eacd580146773ef761

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372122cd580146773f1419

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137224fcd580146773fbe86

Cassation

17 novembre 1994

17 novembre 1994

Didier X..., demeurant 15, place de l'Eglise à Elven (Morbihan), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli

Source officielle
CC

soc

ée a demandé le paiement d'indemnités de rupture tantc/M. Z

6137213ecd580146773f22b0

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Caillet, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers ; MM. Y..., Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Z

61372236cd580146773fb232

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Didier Z..., demeurant ... à Saint-Amand-Montrond (Cher), 2 / de M. Jean-Charles B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372198cd580146773f5183

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Didier X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ2

613720d9cd580146773eee6a

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720dbcd580146773eef6c

Cassation

24 janvier 1989

24 janvier 1989

X..., Bonnet, Mme Beraudo, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM des Ardennes etc/M. C

61372131cd580146773f1c2d

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f77c8

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Didier X..., demeurant ... (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Source officielle
CC

soc

613721cdcd580146773f781d

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Didier X..., demeurant ... à Inchy-en-Cambraisis (Nord), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 novembre 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

6137219ccd580146773f5382

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Didier Y..., demeurant à Paris (17e), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ2

613721a2cd580146773f56d0

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Didier X..., demeurant ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1990 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de la Société des courses de la Côte d'Amour, aux droits de l'ancienne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210205

Cassation

24 mars 2022

24 mars 2022

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle