D'EXPLOITER, DES LORS QU'IL RESULTE DE LA LETTRE DU 20 NOVEMBRE 1969, ADRESSEE PAR LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT AU MAIRE D'AIX-EN-PROVENCE, QUE LA LIGNE EXPLOITEE PAR MENARDI SUR LE PARCOURS CORSY-LE-THOLONET

Pierre, demeurant Coissy, Drefféac, Saint-Gildas-des-Bois (Loire-atlantique), 22°/ de Monsieur Guy XB..., demeurant ... (Loire-atlantique), 23°/ de Monsieur XE...

polyester) couvrant la partie supérieure du corps sans manches avec une encolure en V et une ouverture complète sur le devant se fermant à l'aide d'une fermeture à glissière ; que des bandes velcro étaient cousues

p. 9, al. 4), sans rechercher si les caractéristiques essentielles du pantalon créé par Mme [P], à savoir la taille haute, des couleurs foncées unies, et des passementeries fines de dentelle dorée cousues

l'insolence et de l'infréquentabilité " par un personnage revêtu d'un pyjama, qualifié " d'habit de lumière " qui rappelle à l'évidence la tenue des déportés, l'étoile jaune portant le mot " juif ", cousue

que le produit commercialisé par Design Sportswears est aisément identifiable comme un sac de luxe, réalisé dans un cuir extrêmement souple, de forme arrondie, renforcé par une large bande de cuir cousue

au-delà de la surface de 5m ² et ce, sous astreinte de 100 euros par jour de retard, à compter de la signification de l'arrêt ; AUX MOTIFS QUE Mme B...était propriétaire d'un ensemble immobilier sis à Coussey

X...sous surveillance électronique pour une durée d'un an à compter du 16 avril 2013 à la Ferme de Moyembrie à Coucy le Château Auffrique, en lui faisant notamment obligation de fixer sa résidence à cette

la cheville et du talon), -noué par des lacets sur lesquels se referme, en milieu de coup de pied, une large lanière à cuire, -comportant des motifs dessinés par des lanières de velours ou de cuirs cousus

des lignes de vêtements dénommées « Abercrombie & Fitch » ; que les photographies produites, provenant notamment des catalogues, établissent que tous les vêtements de ces lignes portent une étiquette cousue

d'expertise de Mme [T], par des motifs inopérants, tandis qu'elle devait ordonner une expertise dès lors qu'il n'existait aucune quittance de loyer et que la locataire en avait formulé la demande, la couyr

des faits reprochés, ainsi qu'annoncé dans une note de service du 4 juin 2015, en ces termes (sa pièce n° 4) : « Nous en sommes à quatre non-conformités de grenaillage sur les ressorts à lames pour Cousso

existants (pièce 20) produites par l'appelante ; Attendu qu'en effet, même si dans ces documents le concept 'French Coffee Shop' est décrit comme une nouvelle génération de salon de thé à l'atmosphère cosy

[S], administrateur provisoire de la société Cosy's après le décès de M.

des analyses dans la mesure où ces sacs étaient parfaitement différenciables, les sacs «produced by Debant » ayant des manchons collés, tandis que les manchons des sacs « supplied by Debant » étaient cousus

l'empreinte de la personnalité de son auteur s'agissant, en tout état de cause, d'un dessin de dentelle assez simple constitué traditionnellement d'une bande dans sa partie supérieure lui permettant d'être cousue

est aujourd'hui atteint Stéphane X... est la conséquence directe de ces fautes ; qu'il convient dès lors de réformer le décision déférée et de retenir l'existence de fautes du docteur Z... qui sont la couse

omission n'affecterait pas la validité de l'inventaire ; qu'en revanche, si les libellés des documents inventoriés dans les fichiers dénommés « Allemand », « Bonneville », « Lagneau », « Anceau », « Coudsy