Selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 avril 2020), le 29 octobre 2010, [U] [F], mineur, s'est blessé en chutant du toit d'un entrepôt appartenant à la société Ville renouvelée (la SAEM) et assuré par la société

produits orthétiques pour le soin des pieds, chaussures orthétiques, chaussures correctives, chaussures orthopédiques, chaussures, y compris chaussures correctives, sandales, tongs, nu-pieds (articles chaussants

, d'autre part ,qu'il ne résulte pas des termes de l'arrêt que le rassemblement ait eu lieu sur la voie publique ; "alors, en outre, que le rassemblement d'un nombre limité de personnes priant, chantant

B..., alors âgé de 22 ans et depuis décédé, a été victime en chutant d'un toit, d'une hauteur de plus de quatre mètres, sur lequel il travaillait, sans protection collective ni individuelle, M.

société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 octobre 2014 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre), dans le litige les opposant à la société Menuiserie Chautant

[X] [H], artisan, a été victime d'un accident mortel, en chutant du deuxième étage d'un immeuble où il procédait à des travaux de remplacement de fenêtres pour le compte de la société [1]. 3.

la société Lavergne et Chastang et la condamne à payer à M.

sis 1 avenue Secrétan à Paris et la société cabinet Villa, syndic de copropriété, en annulation des résolutions adoptées par l'assemblée générale des copropriétaires approuvant le paiement du fluide chauffant

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 24 septembre 2002), que la société Heckel, qui a pour objet la distribution, l'importation et l'exportation de tous articles chaussants

Chastan X... à assigner les époux K... B...

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : VU LES ARTICLES 1134 ET 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 4 DECEMBRE 1973, CHASTANET, GARAGISTE A BRIVE, A OBTENU DE LA

1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Charles Louis, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 6], anciennement au [Adresse 3], 2°/ à la société Chastanet

a publié, dans la rubrique Gastronomie, un article intitulé "La chronique de Xavier X...", comportant le passage suivant : "Le Vieux Moulin 7,5/20 A Alix près de Lozanne, ce Vieux Moulin est charmant

titulaire des marques internationales désignant l'Union européenne « Converse All Star » n° 924653 et « All Star » n° 929078, respectivement enregistrées les 16 et 15 mai 2007 pour désigner des articles chaussants

titulaire des marques internationale désignant l'union européenne « Converse All Star » n° 924 653 et « All Star » n° 929078, respectivement enregistrées les 16 et 15 mai 2007 pour désigner des articles chaussants

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Jean-Claude X..., militaire de carrière, circulant sur une motocyclette, a été mortellement blessé en chutant sous les roues d'un ensemble routier conduit par

J..., salarié de société AG Bâtiment, s'est blessé en chutant d'un échafaudage ; que le gérant de la société AG Bâtiment a été condamné du chef de blessures involontaires aggravées ; que parallèlement

[R] [T] a été grièvement blessé en chutant du toit de la maison d'habitation sur lequel il effectuait des travaux de nettoyage.