CALARA), dont le siège est usine de la Chataigneraie à Bedoussac, 15220 Saint-Mamet, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), au profit de Mme Catherine

Philippe X..., 2 / Mme Catherine, Marie X..., demeurant ensemble chez Mme B..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1996 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1

Résidence Delagenière, sise au Mans (Sarthe), ..., prise en la personne de son syndic, la société anonyme Cabinet Le Syndic, dont le siège est au Mans (Sarthe), 16-17, place de l'Eperon, 118/ Mme Catherine

Michel, Pierre Y..., demeurant ..., 5 / de Mme Catherine Z... née A..., demeurant ..., 6 / de M. Michel A..., demeurant ... La Guillotière, 69007 Lyon, 7 / de M. Jean A..., demeurant ...

Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par une appréciation souveraine des rapports d'expertise successifs, d'une part, que l'évacuation des eaux, passant par une cour formant

Jacques Y..., notaire honoraire, demeurant 22550 Matignon, 2°/ de la société en nom collectif (SNC) du Camping de Cast Le Guildo, dont le siège est ..., 3°/ de Mme Catherine X..., née de Z... du

Philippe Y..., demeurant ..., 3°/ de Mme Catherine Y..., demeurant ..., 4°/ de Mme Georges Y..., demeurant ..., tous quatre pris en leur qualité d'héritiers de Georges Y..., décédé, défendeurs à

Mohamed Y..., 2°/ Mme Catherine Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 1°/ de la compagnie

Gérald H..., demeurant 32, square des Groues, 92000 Nanterre, 15 / de Mme Catherine I..., demeurant 37, square de la Brèche, 92000 Nanterre et actuellement sans domicile connu, 16 / de Mlle Thérèse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Catherine L..., veuve Repaire, demeurant ..., 2°/ Mme Jeanne

juger l'instance introduite en 1998 périmée et les voir condamner à remettre leur lot en son état initial, en démolissant notamment certaines constructions empiétant sur les parties communes ; que Mme Catherine

sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles ; que Karine C... estime que Catherine Z...est raciste ; qu'elle en veut pour preuve ses regards

au lieudit "La Côte du Nord", commune de Lecousse (Ille-et-Vilaine) ; 5°) Monsieur Gérard PELEE de SAINT-MAURICE, mécanicien, demeurant à "Gibary" commune de Lecousse (Ille-et-Vilaine) ; 6°) Madame Catherine

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., avocat au barreau de Tours, demeurant ...

Patrick X..., 2°/ Mme Catherine Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre, Section A), au profit du Crédit

Patrick X..., 2 / Mme Catherine, Marie, Jacqueline A..., épouse X..., demeurant tous deux ... à La Palmyre, Les Mathes (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1991 par la

être corroborée par d'autres éléments ; que les appelants produisent diverses attestations ; que les attestations rédigées par Julien C..., Pierre X..., André D..., Louis Y...,Marie-Thérèse Y..., Catherine

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : I - Vu le pourvoi n° A 17-16.697 formé par Mme Catherine

Sous Couzan (Loire), 2°) Mlle Catherine Y..., demeurant ... Sous Couzan (Loire), 3°) Mlle Annick Y..., demeurant ... Sous Couzan (Loire), 4°) M. B... chaux, demeurant ...