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F..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme H..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Sanofi-Aventis France

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201077

Cassation

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25 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Gan assurances, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00645

Cassation

26 mars 2013

Moyen produit au pourvoi n° G 11-27. 996 par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Y... et associés.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10861

Cassation

20 septembre 2017

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Economat des armées ; Sur le rapport de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01119

Cassation

19 juin 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils, pour la société GAN assurances Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit le licenciement

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100299

Cassation

8 avril 2021

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme L... , de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Axa France IARD, de l'association Groupe

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