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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613724f4cd58014677419bf0
15 mars 1988
15 mars 1988
dentaire par consultation, acte personnel ou, tous autres procédés quels qu'ils soient, notamment prothétiques ; que l'étude puis la mise en place d'une prothèse, même mobile, à l'intérieur de la cavité buccale
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100032
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Au cours de cette intervention il est nécessaire que la fixation de la sonde d'intubation soit latéralisée sur la commission bucale du patient, ce que je demandais.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00145
12 février 2013
12 février 2013
X... en qualité d'assistant développement et lui a confié, à partir de janvier 2002, des études et recherches ; qu'un produit destiné à éliminer les saignements buccaux ayant été mis au point, courant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100224
5 mars 2014
5 mars 2014
biologique, qui aurait permis, le cas échéant, d'exclure définitivement sa paternité, pour le motif peu pertinent de l'atteinte à l'intégrité physique que constituerait le prélèvement de cellules buccales
Source officiellecr
é a déclaré qu'il résulte de l'information charge suffisantec/Robert X
61372598cd5801467741f0e5
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Sonia Y..., placée depuis l'âge de 18 mois par l'Administration dans la famille X..., a révélé spontanément, à l'âge de neuf ans, à une psychologue scolaire, les actes de pénétration forcée, par voies buccale
Source officielleciv2
60794bf99ba5988459c445bd
21 janvier 1981
21 janvier 1981
DE SON INHALATION; QU'IL RETIENT QUE L'ARTICLE RAPPORTAIT LITTERALEMENT LE PROPOS D'UN PROFESSEUR, SELON LEQUEL DES EXPERIENCES "INDIQUERAIENT" LE POUVOIR CANCERIGENE DU CHRYSOTILE ABSORBE PAR VOIE BUCCALE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300703
16 juin 2015
16 juin 2015
Lattre de Tassigny et la rue des Fontenelles ; l'expropriation concerne les parcelles suivantes : Section AC numéro 252 lieudit La Garenne d'une surface de 19a68ca ; Section AC numéro 348 lieudit Buchenil
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301390
17 décembre 2008
17 décembre 2008
du rapport d'expertise amiable susmentionné que le traitement curatif appliqué en 1989 n'avait pas été réalisé conformément aux prescriptions techniques en vigueur, qu'il n'avait pas été procédé au bûchage
Source officiellecr
61372644cd580146774243a7
16 décembre 2003
16 décembre 2003
plusieurs témoins ; que, selon elle, il était évident que son père ne passerait pas la nuit ; qu'en conséquence, il n'est pas établi que Françoise Y... , qui a reconnu avoir effectué une aspiration buccale
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110255
24 mars 2021
24 mars 2021
ce sens qu'elle s'oppose à une législation nationale, telle que celle en cause au principal, qui interdit de manière générale et absolue toute publicité relative à des prestations de soins buccaux
Source officiellecr
6079a8d69ba5988459c4f163
10 mai 2000
10 mai 2000
. 376 du Code de la santé publique ; Que, pour le déclarer coupable de ce délit, la cour d'appel retient, par motifs propres et adoptés, que le prévenu a pris des empreintes, a préparé la cavité buccale
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110012
11 janvier 2017
11 janvier 2017
relation entre la dégradation de l'état de santé de Madame [J] [W] et l'intervention du 22 mai 2009 était probable mais non certaine ; qu'il a expliqué que les complications de la muqueuse buccale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201710
23 septembre 2010
23 septembre 2010
chose jugée en question devant la juridiction d'appel pour qu'il soit à nouveau statué en fait et en droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, soutenant qu'elle avait acquis un "kit" de radiologie buccale
Source officiellecr
6137267fcd5801467742604b
3 avril 1996
3 avril 1996
X., le 18 juin 1993, une quinzaine d'années après avoir été victime de premiers attouchements, 13 ans environ après avoir été victime de premiers actes de pénétration sexuelle et buccale réciproques et
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110250
24 mars 2021
24 mars 2021
reprochent au Dr D... de ne pas avoir tenu de dossier médical, et notamment de ne pas avoir fait de radiographies des dents extraites en juin et juillet 2007, ni d'interrogatoire sur l'état buccal
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100874
13 juillet 2016
13 juillet 2016
associée à l'absence d'une molaire supérieure droite et d'une molaire inférieure gauche, la perte d'un implant entraînant une communication bucco-sinusienne, une légère déviation à droite de l'ouverture buccale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201151
9 juillet 2015
9 juillet 2015
l'endodontie n'est pas reconnue comme une spécialité à exercice exclusif pour les chirurgiens dentistes ; les seules spécialités reconnues en odontologie sont l'orthopédie dento-faciale, la chirurgie buccale
Source officiellesoc
6137234fcd5801467740820d
23 juin 1999
23 juin 1999
Dominique XX..., demeurant Tour Bucil, appartement 7, ..., 20 / de M. Patrick XB..., demeurant ..., 21 / de M. Michel XS..., demeurant ..., 22 / de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301107
15 octobre 2015
15 octobre 2015
toutes les traces repérées étaient antérieures au diagnostic effectué par l'appelante ; qu'il a ajouté en réponse au dire reçu de l'avocat Miranda qu'il existait des traces de termites visibles sans bûchage
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01841
16 mars 2016
16 mars 2016
espérant ainsi qu'il s'arrêterait, mais qu'il lui a imposé une pénétration pénienne vaginale, après avoir mis un préservatif ; qu'elle a ensuite subi, dans cette même chambre, une pénétration pénienne buccale
Source officiellePage 4 sur 6
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