et violé l'article 593 du code de procédure pénale ; 3°/ que plus subsidiairement, en relevant que plus de 30 000 plis ont été illégalement affranchis au moyen de vignettes dupliquées par la société Bravo

les photographies non contestées produites par Alain Y..., apportent une forte crédibilité à l'hypothèse selon laquelle la dégradation du véhicule a été commise par un instrument de type échenilloir brandi

X..., - Mme Valérie X..., demeurant ensemble bar El Loco, lieudit La Braisière, 81990 Puygouzon, à : - la société La Braisière, société civile immobilière, dont le siège est ..., défenderesse

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Groupe Saltiel Zurich, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la SCP Sivestri, ès qualités de mandataire liquidateur des Etablissements Brahami

Christophe X..., qui a déclaré, par conclusions déposées au greffe le 24 août 1998, reprendre l'instance en cette qualité, 2 / Mme Valérie X..., demeurant ensemble bar El Loco, lieudit La Braisière

[P] et a brandi un couteau. 3. MM. [V], [P] et [D] ont alors entouré M. [O]. Ce dernier s'est dirigé vers M. [D] puis vers M. [V] qui a fait usage de son arme de service à deux reprises, M.

qu'ils n'étaient saisis par l'ordonnance de renvoi que de l'utilisation faite par le demandeur des fonds qui lui avaient été confiés dans l'exercice de sa mission de maire de la commune de Limeil-Brévannes

lui-même en position d'agression ; qu'en particulier, c'est à tort que le Fonds de garantie des victimes d'infractions le décrit comme menaçant au moment de la réalisation de l'infraction, pour avoir brandi

Pierre X..., demeurant ... à Limeil-Brévannes (Val-de-Marne), 2 / Mme Jacqueline X..., demeurant ...

X... ait brandi un couteau, comme l'a affirmé M. Ali Z... ; qu'en déclarant, pour l'écarter, que le témoignage de M. Ali Z... était en contradiction avec celui de M.

fruits (société Brambi) ont été transportées par voie maritime sur le navire " Alblasgracht VOO2 " depuis le port de Melbourne (Australie) jusqu'à celui de Rotterdam (Pays-Bas), puis ont été acheminées

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 novembre 1994), statuant sur contredit de compétence, que des poires destinées à être livrées à la société de droit français Brambi fruits (société Brambi) ont

Y... a attrait devant la juridiction prud'homale la SCI La Bravade, la SCI Glacier des Lices et M.

PROFESSIONNELLE DONT IL NE POUVAIT LUI ETRE FAIT GRIEF, ALORS QUE DANS SES CONCLUSIONS DELAISSEES L'EMPLOYEUR AVAIT FAIT VALOIR QU'IL RESULTAIT DES DECLARATIONS DE RENOU DANS LA MATINEE QU'IL AVAIT AGI PAR BRAVADE

après avoir constaté qu'en raison du dysfonctionnement du système de climatisation-chauffage, les occupants de l'immeuble sont soumis à des variations brusques et importantes de température, à des brassages

. ; qu'elle a brandi le couteau ouvert de façon telle qu'elle ne pouvait que blesser la victime ; qu'en outre, la profondeur même de la blessure exclut le caractère accidentel des faits ; que,

animé pour retourner sur les lieux avec son revolver chargé, était de tuer Hélène Z..., puis de se suicider ; que deux coups de feu ont été tirés en direction de Francis Y... qui accourait en brandissant

Brazier ! Sodomisé de plus de dix centimètres avec un objet contondant ! Retrouvé dans ta cour ! Dans le coma ! tu as réussi a étouffer l'affaire ! Tu n'es qu'un fou ! Un fou ! Malade !