d'avoir, entre les 20 et 26 juillet 2000, trompé la société Copcel, leur contractant, sur la nature, l'identité et les qualités substantielles d'une marchandise, en l'espèce en lui vendant 82,85 tonnes de blé

Bernard X..., entendu comme témoin par le juge d'instruction, que, par procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 3 septembre 1993, a été accepté l'apport fusion effectué par la société BLF

Un document "Siel Bleu près de chez vous" indique que "Siel Bleu intervient avec 400 salariés professionnels issus de la formation universitaire Sciences et techniques des activités physiques et sportives

d'avoir accueilli l'action en concurrence déloyale et parasitaire de la société Décathlon, de lui avoir ordonné de déposer sous astreinte l'enseigne comportant le nom de Go sport écrit en blanc sur fond bleu

André Z... c/ terrain nu", que cet acte vise spécialement l'acte de francisation du 9 avril 1968, savoir le livret bleu remis par M.

qu'en ne décelant pas l'existence de la luxation, les prévenus n'avaient commis aucune faute; qu'en effet, ils se trouvaient dans le cadre de l'urgence, que l'agitation et les douleurs diffuses du blessé

la Réunion, 23 octobre 2019), la société Batipro a été mise en redressement puis liquidation judiciaires les 19 octobre 2016 et 16 mars 2018 et la société Batipro logements intermédiaires (la société BLI

Bleu Rivage d'une part et par la S.A.R.L.

, les sociétés La Dépêche du Midi et Le Petit Bleu se sont engagées "à réintégrer M.

était devenue propriétaire de l'immeuble pris à bail, est inopérante l'énonciation par laquelle la cour d'appel constate que l'immeuble a été acquis par la société Les Espaces Bleus suivant acte du 9

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société BLP

soeur ; "aux motifs propres et adoptés du jugement que les 30 novembre 1987 et 17 mars 1988, Mme X... a porté plainte contre son fils, accusé par elle de l'avoir frappée avec un balai et d'avoir blessé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Henry Blue Spencer's, société anonyme, dont le siège est Boulevard de

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bureau de Nice, visant à rattacher à une direction locale tous les collaborateurs Radio France en poste à Nice et tous les moyens matériels , s'est traduite par la création de la radio locale "France Bleu

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 13 février 2001) de l'avoir débouté de sa demande en réparation dirigée contre l'agent judiciaire du Trésor pour avoir été blessé lors d'une

X... avait été blessé par balle "au cours de son travail" ; qu'en procédant par voie d'affirmation sans en justifier, la cour d'appel n'a pas mis la Cour de Cassation en mesure d'exercer son contrôle,

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Maison bleue