AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Clos Babot Bauchet frères, dont le

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le GFA de la Barthète à payer à l'EARL de la Barthète la somme de 3 000 euros ; rejette la demande du GFA de la Barthète ; Ainsi fait

commerciale déloyale ; que comme à propos du prix de référence, la CJUE renvoie à la juridiction de renvoi pour une évaluation "au cas par cas" ; qu'en l'espèce, la société Central'Vet a acheté les baskets

suite de la vérification, par la chambre régionale des comptes du Limousin, des comptes de la société anonyme d'économie mixte sportive (SAEMS), qui gérait les activités de l'équipe professionnelle de basket-ball

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 février 2006), que l'entreprise de Bauchen (earl de Bauchen) a confié en 1995 à la société Berton Demangeau, assurée auprès de la SMABTP, la construction d'un

d'assurances LA CONCORDE, ayant siège ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu, le 20 avril 1988, par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée Guy BASQUET

[G] et de la société [S] [G] et Sébastien Basch, après débats en l'audience publique du 17 juin 2025 où étaient présents Mme Proust, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, M.

André X..., demeurant à Agen (Lot-et-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1988 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société Basquet et compagnie,

TRAVAIL, 1134 DU CODE CIVIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE BASQUET

lorsque le juge statue sur l'action civile (page 6 dernier paragraphe); "et au motif particulier en ce qui concerne les trois objets précités (toile, tapisserie et tableau) que les détenteurs Segoura, Baschet

professionnels de la société SMCR, à Douvrin (62), où ils ont constaté la présence de chaussures de sport stockées pour le compte de la société GFM, sise à Bailleul (59), en l'espèce 2740 paires de baskets

KSGB), a déposé le 12 février 2003, auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (l'INPI), un modèle n° 03 0904-004 de chaussures, commercialisé sous la dénomination « Baggy », de type baskets

; que, entendu par les services de police le 2 juillet 1998, José X... a déclaré reconnaître les faits qui lui étaient reprochés, expliquant toutefois que c'est parce que le chien l'avait mordu (au basket

René C..., gérant de société, demeurant à la même adresse, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1987 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de la société anonyme BASQUET, prise comme

PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT SUR LES DROITS RESPECTIFS DE GUION ET DE SEZANNE, ACHETEURS SUCCESSIFS D'UN MEME IMMEUBLE, APPARTENANT A BALCET

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Yvette X..., demeurant à Montélimar (Drôme), ..., 2°/ la société GRAND BAZAR DE BACHUT

H... et I... se trouvaient de l'autre côté vers le terrain de basket, que M. E... avait emprunté le terrain de foot par la maison de quartier et que c'était M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE BACCHETTA, AYANT VENDU EN COPROPRIETE L'IMMEUBLE EDIFIE POUR SON COMPTE PAR L'ARCHITECTE MYSLICK ET DIVERSES