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3 035 résultats pour « Antomarchi-Lame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372470cd580146774157df

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

Sur le moyen unique du mémoire annexé au présent arrêt : Attendu que pour les motifs exposés dans le mémoire annexé, il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye

Source officielle

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CC

civ1

613723b0cd5801467740cf2a

Cassation

3 avril 2001

3 avril 2001

Z... administrateur de la faillite ; que celui-ci a informé la société Lamy Lutti de son intention de poursuivre les contrats conclus et a fixé un délai à Lamy Lutti pour prendre livraison des produits

Source officielle
CC

civ3

61372135cd580146773f1dc1

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

, Lame, Rozès, prise en la personne de ses gérants domiciliés en cette qualité au siège social de ladite SCP, sis ... (14e), 5°/ de la société Pajapi, ayant son siège social ... (18e), défenderesses

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300604

Cassation

27 juin 2019

27 juin 2019

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 13 mars 2018), que le centre hospitalier Le Vinatier a confié à un groupement constitué par les sociétés Entreprise Lamy

Source officielle
CC

comm

6137228fcd580146773fe796

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Lam D..., de Me Foussard, avocat de Direction générale des Impôts, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301362

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

octobre 2006, prorogeant la durée du bail de neuf ans à compter du 1er octobre 2006 et non annexé au cahier des conditions de vente ; que, le 5 novembre 2009, la société Safimmo a délivré à la société Lamy

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200034

Cassation

10 janvier 2019

10 janvier 2019

"chez Lamy Lexel " selon la mention écrite par l'officier instrumentaire ; qu'il est exact que l'assignation a été remise à une employée de cette société Lamy Lexel, madame B...

Source officielle
CC

civ2

613723b5cd5801467740d34b

Cassation

2 mars 2001

2 mars 2001

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jacinthe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye

Source officielle
CC

soc

613722bdcd58014677400da1

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

demeurant ..., 4°/ le Comité central d'entreprise de la société Sandoz Agro, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 août 1995 par le tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200508

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

de fixation des lames de bois dénommé Clipjuan et d'un procédé de montage des lames de bois appelé Easywex.

Source officielle
CC

cr

61372553cd5801467741cc37

Cassation

16 mai 1991

16 mai 1991

Y..., une fracture fronto-temporo-pariétale droite et une contusion hémorragique frontale gauche avec lame d'hématome sous-dural frontal gauche au scanner ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00893

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

triennal des lamelles, a décidé de remplacer les lamelles PAR 785 par des lamelles PAR 790, que les avaries majeures des 29 novembre 2003 et 7 janvier 2004 se sont produites sur les compresseurs A et

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CC

soc

61372394cd5801467740b9ed

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Ali X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Germain-en-Laye (Section commerce), au profit de la société Sec Le Moulin, société anonyme

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CC

comm

61372313cd58014677405172

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Richard A..., demeurant ensemble ..., 4°/ de la société Guillaume Maroquinier, anciennement dénommée Lami Maroquinier, dont le siège est ..., 5°/ de M.

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CC

soc

61372187cd580146773f4875

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

(Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 7 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Saint-Germain-en-Laye (section industrie), au profit de M. Manuel Y... Z..., demeurant ...

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CC

soc

61372355cd580146774086f8

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Olivier Labbé, demeurant ..., tendant au rabat de l'arrêt n° 652 rendu le 3 février 1999 par la Cour de Cassation, Chambre sociale ; Et sur le pourvoi formé par le même demandeur en cassation de l'arrêt

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200985

Cassation

29 septembre 2022

29 septembre 2022

de bois composite, constituées d'un système breveté de fixation des lames de bois dénommé Clipjuan et d'un procédé de montage des lames de bois appelé Easywex.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201310

Cassation

15 décembre 2022

15 décembre 2022

[H] à usage commercial pour le rez-de chaussée et à usage d'habitation pour le 1er étage, dont la gestion était confiée au cabinet Lamy, devenu Nexity. 2.

Source officielle
CC

cr

é l'ordonnance de non-lieu et dit n'y avoir lieu à suivrec/MM. B

6137260ccd58014677422916

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

Y..., Mme Clerissi-Lamy, greffier ; "alors que les mentions de l'arrêt ne font pas apparaître qu'il a été lu en présence de Mme Clerissi-Lamy, greffier, qui a signé la minute" ; Attendu qu'il résulte

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01065

Cassation

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Le salarié soutient que le Groupe Lamy serait constitué de plus de 20 sociétés.

Source officielle