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494 résultats pour « Antoine ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a7cd58014677427695

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

dans le sens France/Italie, au contrôle d'un véhicule Volkswagen Passat, conduit par Tony X..., immatriculé au Luxembourg ; qu'interrogés sur les raisons de leur voyage, Tony X... et son passager, Antoine

Source officielle

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CC

civ1

61372170cd580146773f3c40

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Antoine, Paul B..., 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

613722d5cd58014677402095

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Roger EZ..., 130°/ de M. Thierry EE... Tu, 131°/ de M. Gabriel EY..., 132°/ de Mlle Ghislaine EB..., 133°/ de M. Max EG..., 134°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372321cd58014677405cbe

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Compagnie d'Aubeterre, société anonyme dont le siège social est 24410 Saint-Antoine-de-Cumond

Source officielle
CC

soc

61372203cd580146773f97bb

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

Antoine A..., demeurant ... (13ème) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 octobre 1993, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137220acd580146773f9bb6

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

Antoine A..., demeurant ... (13ème) (Bouches-du-Rhône), 4 ) M. José B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 5 ) M. Jean-Pierre Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721decd580146773f853c

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

Antoine Y..., demeurant ..., à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 29 novembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Menton (section Commerce), au profit de la société

Source officielle
CC

soc

6137213dcd580146773f2222

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

Roger, demeurant à Port de Bouc (Bouches-du-Rhône), rue Paul Lombard, Cité Bully, 5°/ de M. N...

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CC

cr

61372608cd580146774226e1

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Francis C

613724e0cd580146774191cf

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

Antoine, - X... Micheline, épouse W..., - L... Louis, - XX... Marcel, - I... Jean-Etienne, - R... Jean-Romain, - S... Roger, - O... Henri, - LE G. A. E.

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CC

civ3

6137211acd580146773f0fdb

Cassation

4 janvier 1990

4 janvier 1990

Antoine X..., demeurant "Les Bastides", Le Rove (Bouches-du-Rhône), 2°) M. Léonce Z..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 3°) M. Jacques Y..., demeurant ...

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soc

613722f6cd58014677403c3d

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Vincent YW..., demeurant route du Val, 2 Lot. La Laouve, 83170 Brignoles, 71°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372389cd5801467740b121

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Antoine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1998 par la cour d'appel de Toulouse (1e chambre civile, 1ère section), au profit de la société "Le mas toulousain", société

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CC

soc

6137222ecd580146773fae35

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

(Bouches-du-Rhône), 5 / de Mme Marie-Noëlle X..., demeurant La Garichonne Nord, Saint-Antoine à Isle-sur-Sorgue (Vaucluse), 6 / de Mme Christine A..., demeurant villa Anaïs, route de Velleron à Isle-sur-Sorgue

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soc

61372307cd58014677404891

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, M. Chagny, conseiller, Mmes Pams-Tatu, Barberot, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

61372237cd580146773fb2b8

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

Le Roux-Cocheril, conseiller rapporteur, MM.

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CC

comm

613721a1cd580146773f5680

Cassation

14 janvier 1992

14 janvier 1992

Antoine X..., demeurant ...

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comm

61372169cd580146773f3845

Cassation

6 mai 1991

6 mai 1991

Antoine X..., demeurant ...

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CC

soc

61372235cd580146773fb190

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

François, Antoine Quiles, demeurant 21, Groupe Romain Rolland à La Garde (Var), en cassation d'un jugement rendu le 5 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Toulon (section industrie), au profit de

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CC

soc

61372206cd580146773f99cd

Cassation

15 mars 1994

15 mars 1994

judiciaire, demeurant ... (1er) (Bouches-du-Rhône), agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Belani, en redressement judiciaire, dont le siège social est ... de Saint-Antoine

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