ailleurs, dans les trois actes de 1929 et 1939, la désignation de la chose vendue était la même ; que la clôture de murs ne visait que le jardin situé à l'arrière de la maison, jardin désigné au singulier

souffert de directives contradictoires de la part de sa hiérarchie ; qu'il souligne qu'il en fût, ainsi, lors de l'amélioration de l'ERP ; Que la Cour retient que, de manière singulière

[G] [E] dans le management commercial) au cours duquel nous vous avons fait part de notre grand étonnement devant votre attitude très 'singulière' depuis quelques semaines et plus particulièrement

Qu'enfin, l'absence d'imputation d'un fait attentatoire à l'honneur et à la considération est confirmée par le jugement lui-même en retenant de manière singulière que les commentaires constituaient une

Elle estime qu'il en découle que des tâches incombaient personnellement à l'expert informatique, ce que n'est pas un huissier de justice, mais que ce dernier, en s'exprimant à la première personne du singulier

d'affirmations ; or, il lui appartient par application des dispositions de l'article L1134-1 du Code du travail d'apporter des éléments laissant supposer l'existence d'une discrimination ; cela est tout à fait singulier

confirmé son accord sur les taux de change applicables aux opérations opérées sur ses comptes ; que selon lui, la banque n'a pas respecté ses engagements à cet égard ; que la BNP oppose qu'il est singulier

afin de déterminer le volume d'initialisation du processus d'incendie, et relevé en particulier - au vu de certains indices, tels que la disparition de joints et la présence de traces d'oxydation singulières

concerne la première hypothèse envisagée et inapplicable dans la seconde hypothèse pour défaut de réalisation de la condition ; que la première partie du testament est rédigée à la première personne du singulier

comportait une annexe 10 montrant un plan du lot n° 39 et des portions de terrasses situées au droit de ce lot en front de mer, l'une au niveau du lot figurant sous un numéro 3 mentionnant " fraction (au singulier

de cette lettre d'engagement, la société DS Smith PLC avait versé aux cadres dirigeants de sa filiale une rémunération en contrepartie de prestations en faveur et sous sa direction, il était « singulier

C'est parce que l'enjeu est d'une nature psychopathologique singulière que la plainte prend cette forme alambiquée, possiblement étayante pour M.

malgré leurs pertes ; Que la lecture du rapport d'expertise permet de constater que Monsieur D... n'a jamais procédé à une telle affirmation d'ordre général mais a seulement analysé les situations singulières

préjudiciable pour la suite des opérations, que le travail technique produit par la société Ote avait abouti à une "conclusion globale ne mettant pas en évidence de façon suffisamment précise les points singuliers

cet élément de comparaison à chacun des salariés concernés par la présente instance ; qu'enfin, toujours dans le registre des généralités, la Société SEPR fait observer à juste titre qu'il apparaît singulier

.- B..., associés minoritaires, ont introduit une action ut singuli en réparation du préjudice social à l'encontre des gérants successifs, M. Pierre X..., Mme A... et M.

le traitement de pareils chèques, dès lors qu'une telle clause, destinée à permettre un traitement rationalisé des formules de chèques normalisées au lieu d'un traitement individualisé de formules singulières

Investissement et fictivement souscrites par le CDE dans le cadre de l'augmentation de capital ; que l'argumentation des prévenus selon laquelle la contre-lettre serait dépourvue d'effets juridiques est singulière