Elle a encore constaté que le contrat avait été intégralement rédigé en se référant au preneur au singulier ("le preneur") sans qu'aucune de ses clauses n'évoque l'existence de deux cotitulaires du bail

violé l'article 2277 (ancien) du code civil, par fausse application, 1382 (1240) et 2224 du code civil (ancien article 2279), par refus d'application ; 2°) ALORS, DE MÊME, QUE l'action sociale ut singuli

de cette lettre d'engagement, la société DS Smith PLC avait versé aux cadres dirigeants de sa filiale une rémunération en contrepartie de prestations en faveur et sous sa direction, il était « singulier

Compte tenu de votre posture de défiance, pour le moins singulière, que vous avez adoptée, je suis contraint d'adapter l'organisation commerciale présentée en kick-off.

attestation que « le point » a été fait sur les transactions des fers et métaux « suite au départ inattendu de Monsieur X... » constitue également la reconnaissance d'une part d'un traitement pour le moins singulier

que le comité central d'entreprise n'a vocation à être consulté qu'en cas de licenciement affectant plusieurs établissements et sur le plan de sauvegarde de l'emploi, il précise que l'utilisation du singulier

fonction de l'aspect d'ensemble produit par l'agencement des différents éléments propres au modèle en cause et non de l'examen de chacun d'eux pris séparément, confère à ce dessin une physionomie singulière

L'avocate ne dit pas alors, et n'a pas remarqué, malgré le caractère singulier de la demande de démarche inhabituelle, que le jugement original qu'elle avait sous les yeux n'aurait pas comporté de signature

Singulière illustration de ce manque de communication, il est reproché à M. P..., qui est le supérieur hiérarchique de M.

de la promesse de vente ne saurait prospérer ; qu'en effet, il n'est pas discuté que les biens en cause ne sont pas la propriété incommutable de Monsieur Jean-Paul X...et qu'il serait pour le moins singulier

géo-morale 5]" n'ont pas porté la mention de la date et de l'heure de leur mise en ligne sur le site internet de la SAFER ; que, toutefois, le terme "cette publication", en ce qu'il est employé au singulier

Enfin, sur la durée du travail de M, [E], il est singulier de constater que la société Fimas a cru pouvoir indiquer sur son attestation destinée au Pôle emploi que ce salarié travaillait 35 heures par

(MEZAFER), cet agent s'étant acharné à constituer des preuves inexistantes par des méthodes singulières rendant ses attestations partiales et non objectives ; qu'en décidant que l'incident relaté par la

des ventes qui nécessitait l'apurement des charges dues avant le transfert de propriété opéré à la date du jugement constatant la vente avec exécution provisoire, quelque fut [sic] leur débiteur au singulier

concernant la préparation des surfaces pour le contrôle de l'adhérence des anciens fonds épais, * à l'absence de décapage des anciens fonds non adhérents, l'absence de descriptif détaillé des points singuliers

Y..., dont la situation singulière doit être examinée objectivement sans que la cour ne soit tenue par la solution adoptée pour ses collègues ; qu'au vu des pièces versées par le salarié et de moyens débattus

bailleur pour insuffisance d'organisation des mesures de protection était également recherchée par le liquidateur ; que ce rappel de la position de l'assureur lors de la transaction revêt un écho singulier

suspension [...] est reliée par des tiges fines de laiton, est de couleur blanche entièrement éclairée donc totalement translucide, et pas davantage enfin le caractère asymétrique de la suspension, très singulier