indéterminée, la deuxième phrase ne vise que le contrat d'apprentissage, le contrat de qualification ou de professionnalisation dès lors que le pronom " " renvoie nécessairement à un nom masculin singulier

Mais il est singulier qu'elle n'en ait pas fait état lors du contrôle et qu'elle prétende avoir retrouvé les convocations dans le dossier personnel des salariés alors qu'au cours du contrôle, elle a indiqué

reconnaissance technique » : « - diagnostic d'état des lieux (à partir des plans des adversaires, relevé in situ pour vérification de l'état existant par comparaison aux plans produits et relevé des points singuliers

sont pas les représentants ; à la seule lecture de l'accord du 27 octobre 2010, vu plus particulièrement les mentions manuscrites de celui-ci, notamment en matière de points, de parenthèses et de singulier

sont pas les représentants ; à la seule lecture de l'accord du 27 octobre 2010, vu plus particulièrement les mentions manuscrites de celui-ci, notamment en matière de points, de parenthèses et de singulier

sont pas les représentants ; à la seule lecture de l'accord du 27 octobre 2010, vu plus particulièrement les mentions manuscrites de celui-ci, notamment en matière de points, de parenthèses et de singulier

sont pas les représentants ; à la seule lecture de l'accord du 27 octobre 2010, vu plus particulièrement les mentions manuscrites de celui-ci, notamment en matière de points, de parenthèses et de singulier

sont pas les représentants ; à la seule lecture de l'accord du 27 octobre 2010, vu plus particulièrement les mentions manuscrites de celui-ci, notamment en matière de points, de parenthèses et de singulier

[K], détient le monopole de l'information écrite ", l'emploi de l'expression "ce fait" au singulier ne peut signifier qu'il n'y aurait qu'un chef de mise en

ni l'information judiciaire ni aucune des pièces au débat n'établit que la démarche dont le négociateur d'Automobiles Peugeot se prévaut dans cette note destinée à sa direction, aussi fautive et singulière

inconnu et ouvert à une importante concurrence par contre connue et très visible dans le même créneau commercial ; que l'ambition de développement est la toile de fond du présent litige et il est singulier

B... précise que cette prise à partie dont le propos le plus relevant était « qu'il enlève sa ceinture d'explosifs il aura moins mal au dos » avait « une singulière connotation raciste » faisant le lien

sur lequel sont construits les bâtiments C, D et E et le jardin y attenant, que les copropriétaires ont renoncé aux courettes et spécialement à la courette n° 1 ; qu'il est dès lors pour le moins singulier

) qui ne constitue pas un accès carrossable aisément pour d'autres engins qu'un tracteur, à supposer que son poids ou celui de sa remorque l'y autorise ; qu'enfin, il convient de faire preuve d'un singulier

Il est à cet égard assez étonnant que, par une singulière inversion des rôles, vous me prêtiez une attitude intentionnellement négative à votre égard destinée à « vous asphyxier financièrement ».

été réglés en partie par la société Somagui Forestal et pour une très grande partie par le débit d'un compte intitulé « Téodoro A..., Présidence, Malabo » ; que ce mode de financement, pour le moins singulier

l'utilisation de vidéo surveillance dans les lieux particulièrement exposés aux risques d'agression et de vol sous réserve de nécessité et de proportionnalité aux risques encourus ; Que c'est le cas singulier

11 juin 2017, où il conditionne un éventuel retour en France à l'attribution de nouvelles fonctions, beaucoup plus larges, d'ailleurs, que celles occupait avant son expatriation ; que de manière singulière