DE X..., partiellement écarté des débats, mais qui, au demeurant, n'apporte rien de concret puisqu'il ne concerne pas ces parcelles, d'autant que l'expert indique que les nouvelles références cadastrales

M. et Mme [X] sont propriétaires d'une parcelle contigüe au nord, cadastrée ZK [Cadastre 2].

Par acte du 9 juillet 1998, il a donné à bail rural à long terme plusieurs parcelles à l'Earl Agro-Biologique (l'Earl). 2.

X... se trouvait figurée au cadastre sur une parcelle appartenant à Mme Y..., laquelle avait partiellement reconstruit le bâtiment en 1970 et retenu que l'acte de partage du 26 septembre 2003 ainsi que

établie par le cadastre que l'actuelle parcelle n° 271 est constituée de l'ancienne parcelle n° 430 et du domaine public ; qu'en énonçant dès lors qu'« il n'est indiqué nulle part que le passage communal

le cadre du contrôle des structures, le Préfet de la Meuse a autorisé Monsieur Maxime X... à s'installer avec ses parents et à créer avec eux l'EARL X... qui exploite environ 200 hectares dont la parcelle

L'acte rectificatif énonce clairement les titres des parties, les parcelles qui leur sont attribuées en vertu de ces titres.

F... propriétaire vendeur des lots lui aurait consenti une donation sur la parcelle.

-O..., par la commune de [...], à la suite de l'expropriation à son profit d'une parcelle [...] leur appartenant ; Attendu que, pour qualifier la parcelle en cause de terrain à bâtir, l'arrêt retient

d'apprécier le moment de faire paître ces terrains par son troupeau ou de les faucher selon ce que commandent les circonstances météorologiques ; que rien n'établit que les parcelles litigieuses soient

Z... et que rien ne permet d'affirmer qu'il s'agirait du règlement d'un fermage pour les parcelles litigieuses ; ET ENCORE AUX MOTIFS QUE le congé a été délivré à M.

K... la parcelle de terrain cadastrée [...] , mentionne que celle-ci possède une superficie de 1 508 m2, F... Z...

Z... et les consorts Y... que la parcelle litigieuse est actuellement louée à M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 11 mai 1999, n° 334) que Mme X... a obtenu l'adjudication de plusieurs parcelles

Z... a obtenu l'adjudication de plusieurs parcelles de biens sectionnaux mises aux enchères par la commune de Nasbinals ; qu'il a assigné celle-ci pour être reconnu titulaire d'un bail à ferme ; Attendu

Z... a obtenu l'adjudication de plusieurs parcelles de biens sectionnaux mises aux enchères par la commune de Nasbinals ; qu'il a assigné celle-ci pour être reconnu titulaire d'un bail à ferme ; Attendu

la parcelle B n° 1013.

De plus, la parcelle [...] forme un quasi demi-cercle qui s'encastre dans la parcelle [...] .