X... dans la période visée par la prévention et que le docteur conseil de la Caisse avait lui-même admis avoir choisi les dossiers les plus lourds en "Z", et donc les plus difficiles à coter ; "que

ses déclarations devant le juge d'instruction, sans dire pour quelle raison il aurait pu avoir peur des gendarmes; que Daniel F... et Salomon E..., conviés à prendre une douche et manger chez le docteur

la mort de la victime ait été précédée de violences commises sur sa personne et, d'autre part, qu'un lien de cause à effet même indirect puisse être établi entre ces violences et son décès ; que le docteur

[N] et [C] [Y], la société [1] [N] [Y] et la Société des docteurs [Y] Enoncé du moyen 9.

attaqué a déclaré le demandeur coupable de blessures involontaires et, en répression, l'a condamné aux peines de 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende ; "aux motifs que le docteur

X... s'étant vu rétrograder du poste de rédacteur en chef à celui de rédacteur en chef adjoint avec interdiction d'apporter de lui-même une quelconque modification aux articles du docteur vétérinaire sans

Lazhar X... verse aux débats une attestation du docteur Z..., chirurgien orthopédique, indiquant que [l'état de santé de M.

Bely daté du 22 octobre 1991, indiquant que la partie civile s'était présentée en novembre 1990 à son cabinet et s'était plainte des agissements de son employeur, le second du Docteur Pirecki daté du

que de tels propos ne sont pas répréhensibles et ne constituent ni une menace, ni un ordre, ni une contrainte ; que, lors de la confrontation devant le magistrat instructeur, Y... a indiqué que le docteur

articles 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, 222-23 et suivants du Code pénal, 138, 140, 181, alinéa 5, 215, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a mis le Docteur

agressions sexuelles aggravés ; "aux motifs que les déclarations constantes et circonstanciées de Sophie Y..., la perception par l'entourage proche de celle-ci, notamment ses parents, son psychiatre, le docteur

La Genette et parmi lesquels le président de la SA, le docteur X..., époux de Z...

de manière très précise et réitérée, la pratique de ce dernier [[T] [N]], au moyen de l'emploi de faux profils (…) émettant des avis très négatifs tant sur l'attitude, le suivi et les compétences du docteur

B... et Z..., docteurs en médecine ; que le 1er avril 1978, le docteur Truong Minh Ky a pris la succession du docteur Z... et s'est associé avec le docteur B... ; qu'enfin le 15 octobre 1982, le

complémentaire français lorsque l'intéressé est affilié et cotise, en raison de son activité, à un régime complémentaire d'un autre Etat membre de la Communauté européenne ; que, tout en constatant que le docteur

X... avait fait valoir que le rapport d'expertise du docteur Z... n'était pas opposable aux ayants droit de Béatrice X... dès lors que, compte tenu du décès de celle-ci, l'expertise médicale technique

le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 306 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la Cour ayant ordonné que les débats auront lieu à huis clos, à l'exception du docteur

en ce que le procès-verbal des débats porte (p. 15) qu'en vertu de son pourvoi discrétionnaire et à titre de renseignement, le président de la cour d'assises a donné lecture du certificat médical du docteur