à celui perçu par elle ; qu'elle se réfère à sa pièce N° 12, intitulée dans son bordereau de communication de pièces ''Référent fonctionnaire comparatif-bulletin de paie ATG2" (intitulé rédigé au singulier

Elle croira bon lors de l'enquête réalisée en entreprise d'ajouter pour expliquer les accusations portées contre lui : « ils sont tous jaloux de lui », trahissant ainsi un manque singulier de détachement

au service comptabilité auprès duquel il avait déposé ses bons de délégation, ainsi qu'en atteste le visa et l'heure apposée par Mme B..., comptable de l'établissement, - qu'il était pour le moins singulier

l'examen psychiatrique, réalisé par le docteur P..., le 22 avril 2014, à la demande du médecin du travail le docteur D..., aux termes duquel le psychiatre conclut que « malgré le caractère étrange, singulier

paraissait pas compatible, lors de la remise du DIPC à la famille V..., le 19 août 2013, «avec la posture que l'on attend d'une personne chargée de cette fonction et donnait à la famille une image singulière

découvert autorisé, alors que les échéances se présentent au paiement, notamment le prêt même consenti par la banque [voir infra] ; que plus gravement [Y] [C] multiplie des chèques en des conditions singulières

[Z], détient le monopole de l'information écrite ", l'emploi de l'expression "ce fait" au singulier ne peut signifier qu'il n'y aurait qu'un chef de mise en

informe enfin que les époux E... seront en France en fin de semaine prochaine à leur domicile français sis à [...] où la notification du délai de réflexion pourra leur être adressée » ; qu'il est singulier

Le fait que trois prospectus soient joints alors que la note n'évoque que le "prospectus simplifié" au singulier, ne saurait être interprété comme la preuve que l'assureur a lui-même établi a posteriori

mon dévouement pour assurer mes fonctions tant à la Révision Comptable, où dans les faits j'étais la seule personne à travailler, qu'au Groupe fiscal, ont donc été récompensés d'une manière bien singulière

s'inscrit dans un mouvement de contestation qui l'amène à ne pas régler ses dettes mais qu'il ne faut pas en conclure à l'absence d'état de cessation des paiements (…) ; que de la même manière il est singulier

d'étayer ces allégations ; Qu'or, il est permis de penser qu'un personnel ayant subi les agissements de Madame X... " qui faisait régner dans cette société la terreur auprès des autres salariés, vu son singulier

que la saisie de bulletins de paie sur la période demandée par les marins devrait être faite en cohérence avec les revenus déclarés par les marins », ce qui démontre à tout le moins une approche singulière

Le reproche fait au salarié est donc pour le moins singulier alors que les factures émises sur cette entreprise sont antérieures de neuf mois au licenciement, qu'elles étaient parfaitement connues des

reconventionnelle concernant la prise en charge des frais afférents à la passation d'un nouveau marché de travaux avec un nouvel entrepreneur n'est pas fondée et doit être rejetée ; qu'il est d'ailleurs singulier

[A] [L] de faire usage dans son enseigne du vocable "serrurier" ou "serrure", que ce soit au singulier ou au pluriel. [?]

selon le dictionnaire Larousse, "partie d'un bâtiment qui a une destination particulière", il doit être relevé, d'une part, que le texte de l'article 7-1 utilise non l'expression "le même local" au singulier

réalisation des constatations était identifié, dans le procès-verbal de saisie, par le pronom personnel à la première personne du pluriel, "nous", l'emploi du pronom personnel à la première personne du singulier