X... se fournissait au Suriname et était parfois livré sur Saint-Laurent, à raison d'au moins 2 plaquettes par mois ; qu'il accepte la confrontation mais craint des représailles (confrontation refusée

certitude la ou les personnes à l'origine des vols de photographies et documents objets de la campagne de presse orchestrée contre la partie civile ; "et aux motifs que Guilhem X..., auteur des articles parus

le mois de juillet 1991, avait attiré l'attention de Guy Trillat sur les différents prélèvements de divers organismes financiers qui apparaissaient sur ses relevés de compte et Guy Trillat lui avait paru

recommandation en ces termes : "II convient d'insister sur le fait qu'on ne se trouve pas, ici, dans le contexte général dans lequel des recommandations patronales sont diffusées et au regard duquel il leur est parfois

préavis, alors, selon le moyen, que toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue par un tribunal impartial ; que les premiers juges ont retenu que « le Conseil sait entendre mais se demande parfois

familiale normale, qui inclut le droit d'exercer le travail de son choix, eu égard à la profession de " tuyauteur " de Mathieu Y..., qui le conduit à se déplacer pour aller travailler sur des chantiers parfois

avoir pratiqué des attouchements, de lui avoir imposé des fellations et des pénétrations anales ; que ces faits avaient duré jusqu'à ce qu'il ait l'âge de douze ans, soit de 1974 à 1980 ; qu'il avait parfois

dont 12 mois avec sursis et 40 000 francs d'amende ; "aux motifs que certes, les formules employées ont été plus conformes au droit à partir de juin 1996, mais que concurremment les publicités, parfois

proches ou connaissances de Régis X... ont plus ou moins confirmé la version de ce dernier ; cependant, il convient de relever certaines contradictions dans les témoignages lesquels par ailleurs ont parfois

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une charge de travail telle qu'il était contraint d'effectuer en permanence de grands déplacements en France et à l'étranger et à travailler systématiquement les samedis, dimanches et jours fériés et parfois

d'appel retient que, lors de son audition du 27 mars 2024, [O] a expliqué être en France depuis le 22 décembre 2021 et être en relation avec toute sa famille paternelle, qu'elle a décrit le comportement parfois

Sur la première branche du premier moyen du pourvoi principal : Vu les articles 1315 et 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nina X... parfums (société Nina X...),

Monsieur BERNARD Y... demeurant Résidence Ranelagh, 7 square Raphaël, le Chesnay Parly II (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1988 par la cour d'appel de Paris, au profit de la société Parfums