[F] et [B] et le docteur M.

ne répond pas au premier critère de l'octroi d'une suspension de peine sans violer ledit article 720-1 du code de procédure pénale ; 2°/ que les circonstances selon lesquelles un autre expert, le docteur

ressort du dossier de l'instruction que Roseline C... savait ce qui s'était réellement passé au moment de la naissance de l'enfant, le 21 janvier 1988 ; qu'il est également établi qu'en 1988, Mme le docteur

fictive avait été effectuée sous leurs yeux par le médecin ; que les déclarations des malades étaient corroborées, comme l'avaient souligné les premiers juges, par celles du médecin remplaçant, le docteur

X... soutenait expressément dans son mémoire que le docteur Y..., alors président directeur général de la SA Hôpital Clinique Claude Bernard, s'était fait octroyer - et avait perçu avant l'âge requis

B..., qui n'étaient donc pas probants, et sans que Jean-Pierre X... ait eu la possibilité effective de contester les constatations du certificat établi par le docteur B... comme il le demandait pourtant

B... et au professeur C..., experts près la cour d'appel de Grenoble, ainsi qu'au docteur D..., expert près la Cour de cassation, concluait à l'impossibilité de déterminer le mécanisme de la pendaison

pu obtenir de renseignements sur ce protocole ; que cette situation a conduit ce dernier à suspecter une absence de contrepartie, voire l'octroi d'avantages injustifiés au profit du prévenu ; que le docteur

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a fixé le préjudice de Jules A... soumis à recours à la somme de 1 689 973 francs ; " aux motifs que, le premier juge a désigné les docteurs

X..., docker, employé de la société Euromar, blessé lors du chargement sur un navire d'un véhicule dépourvu de freinage, a assigné en réparation la société Picard et Smitka (la société P et S), transitaire

L. 141-1 du code de la sécurité sociale, le maintien du versement des indemnités journalières de l'assurance maladie à compter du 3 avril 2012 ; que le tribunal a désigné, avant dire droit, le docteur

les insuffisances et la partialité du rapport du médecin expert, lequel n'était pas en possession, pour établir son rapport du 18 février 1987, de documents essentiels pour son expertise (rapport du docteur

communiqués par ce dernier, et notamment les certificats médicaux, comme l'impossibilité qui s'est révélée ultérieurement de reprise d'un véritable travail, ne contredisaient pas l'avis médical du docteur

première branche : Attendu que la Caisse primaire a cessé le 2 novembre 1994 le versement à Mme X... des indemnités journalières d'assurance maladie ; qu'une expertise protocolaire exécutée par le docteur

Alors que le juge ne peut refuser de statuer, en se fondant sur l'insuffisance des preuves qui lui sont fournies par les parties ; qu'en retenant que le Docteur [Z] ne justifiait pas du montant de sa créance

"aux motifs que Christiane Y..., épouse Z..., avait reçu Marc X... chez elle dans la semaine du 20 au 27 novembre 1995, et qu'au moment de quitter sa chambre, ce dernier l'avait violée ; que le docteur

se trouve en arrêt de travail pour maladie pour la partie non travaillée, de sorte qu'il a droit au maintien du salaire à taux plein pendant les six premiers mois ; qu'en décidant néanmoins que le docteur

. ; " aux motifs que les attestations du docteur C..., l'examen médical du docteur Z... et l'expertise psychologique réalisée par Marie-Laure D... laissent à penser que la jeune A... a été victime d'agressions