; qu'il retient enfin que, malgré ces circonstances qui appelaient spécialement son assistance, le transporteur maritime a observé une attitude purement passive, reconnaissant lui-même l'absence de guidage

Richard Le Guennec, demeurant au Conquet (Finistère), 8, rue Victor Ségalen, 68 / M. Marcel Lanvier, demeurant à Brest (Finistère), 61, rue Jean-Michel Caradec, 69 / M.

policiers municipaux requis », quand ce n'est pas le chien, simple outil, qui apporte son assistance technique aux enquêteurs, mais le maître-chien ou le responsable de l'équipe cynophile, dont l'analyse, guidée

dose forte ne peut être considéré comme n'ayant pas d'effet sur la santé des consommateurs lesquels n'ont pas toujours l'information suffisante pour apprécier l'utilité et la nocivité du produit, le guide

la sincérité de la publicité diffusée ; "que pas davantage elle ne peut invoquer utilement une erreur sur le droit aux motifs de ce que la campagne publicitaire litigieuse se serait inspirée d'un "guide

particulièrement aux principes de diligence et de prudence ; que sur ce, en application de l'article 1(1,3) du règlement intérieur national de la profession d'avocat, les principes essentiels de la profession guident

. * Un opérateur devra systématiquement assister et guider le conducteur du véhicule lors de l'accostage. * Les opérateurs devront avoir été informés et formés aux techniques d'accostage de l'avion ainsi

corps déséquilibré tournant forme un vérin de positionnement hydraulique traversé axialement par son arbre dans lequel est disposé un piston à charger des deux côtés dont le déplacement axial, par un guidage

A... ... s'est présenté un peu avant 8h00 en haut de la rampe, au guidon de son 2 roues.

D'H... a sciemment omis d'informer la compagnie d'assurance d'un élément fondamental dans la couverture du risque, alors enfin que le guide de saisie et de souscription du contrat auto (pièce 3 de la Prudence

n'ayant pas vocation à être rémunérées sur des fonds publics ; que si Pierre X... et Jean-Claude Y... n'ont retiré aucun enrichissement personnel de leurs agissements délictueux, ils ont néanmoins été guidés

et de la localisation de la lésion et des conditions spécifiques propres aux examens cliniques et échographiques, il n'est pas établi par l'information que les constatations des médecins aient été guidées

elle en était propriétaire alors qu'ils auraient dû l'être aux deux tiers par la nue-propriétaire ; que ces actes, qui n'étaient commandés par aucune nécessité liée à l'état de Charlotte Y... ni même guidés

dernier a confirmé la difficulté rencontrée lors du chargement du matériel en raison de l'exiguïté du véhicule de service Peugeot Partner, qui a contraint le salarié à « riper la machine pour passer le guidon

du pilote sont au demeurant démontrés par la déclaration effectuée par Monsieur [G] au service de la gendarmerie lors de l'enquête puisqu'il a indiqué Arrivé sur le virage à droite, j'ai braqué le guidon

scientifiques plutôt que sociaux ne suffit pas à les assimiler à la rémunération d'un travail salarié ; que de même, les rendez-vous périodiques entre l'étudiant et son directeur de thèse aux fins de guidage

contrat de travail, Christian Y... avait particulièrement pour mission, en sa qualité de conducteur de travaux, d'accomplir des "tâches de ses chantiers avec l'assistance d'une équipe de monteurs dont il guidera

de l'enfant est entrée dans l'espace entre les vantaux et s'est ensuite bloquée dans l'engravure de la paroi entre le premier étage et le rez-de-chaussée, ce qui a provoqué le relèvement brusque du guidon