de parfumerie, dont la leur.

la prétention qui tend aux mêmes fins que celles soumises au premier juge même si leur fondement juridique est différent ; qu'en l'espèce, il est constant que la société Molinard commercialisant un parfum

l'acquisition de la prescription en application de l'article 65 de la loi du 29 juillet 1881 alors, selon le moyen : 1 / qu'en se fondant sur les mentions de l'annuaire des anciens députés européens, paru

contrat de travail doit seule être prise en compte pour apprécier la cause du licenciement; qu'en prenant en considération la proposition de réembauchage en date du 25 juillet 1991 et une annonce parue

référé du banquier par le donneur d'ordre pour s'opposer au paiement de la contre-garantie, ni une lettre du contre-garant lui exposant la situation litigieuse, ni même des informations économiques parues

Attendu que, pour dire n'y avoir lieu à suivre de ce chef contre les mis en examen, l'arrêt attaqué, après avoir analysé certains des courriers électroniques dénoncés, retient que, malgré leur contenu parfois

exploitant le centre distributeur LECLERC, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1985, sous le n° 1054, par la cour d'appel de Poitiers (chambre des urgences, 1re section), au profit de la société PARFUMS

allemand, dont le siège est Feuerseeplatz 8,9 D, 7000 Stuttgart (RFA), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section A), au profit de la société Lanvin Parfums

X... a été employé par la société Nina Ricci parfums du mois de mai 1972 au mois d'août 1973, puis du mois de septembre 1976 au mois d'avril 1983 et enfin à partir du mois de septembre 1984, dans un emploi

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums de prestige international, dont le siège social est à Paris (16e), ..., agissant en la personne

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Parfumerie Michelle, dont le siège social est

Hermès parfums, Marionnaud, L'Oréal, Nocibé, Pacific création parfums et Thierry Mugler parfums avaient, en participant à des ententes sur les prix entre 1997 et 2000, enfreint les dispositions des articles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Parfumeries Gradit, dont le siège social est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la société Comptoir nouveau de la parfumerie,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Art et parfums, société en commandite

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Paco Rabanne parfums, dont le siège est ...

2 septembre 1981 sous priorité Benelux du 11 mars 1981, enregistrée le 30 novembre 1981 sous le n° 453 912 et renouvelée le 2 septembre 2001 dans la classe 3 pour désigner notamment les « savons, parfumerie

fourniture d'un matériel informatique et l'accès à un service collaboratif et de sécurité informatique, ainsi que la location du matériel ainsi fourni, qui a été cédé par la société Risc à la société Parfip