médecin du travail avait prononcé son inaptitude définitive à occuper son emploi d'agent commercial itinérant, ce qui avait entraîné, à l'âge de 55 ans, son licenciement ; " aux motifs que, les docteurs

Z..., souffrant d'une sciatique, a subi, le 5 décembre 1983, une opération dite chimionucléolyse pratiquée par le docteur C... à la clinique Velpeau de Tours ; que son état s'étant aggravé au réveil, il

F... admet ainsi que son examen n'a pas été très approfondi ; que dans le cadre de ses opérations d'expertise, le docteur F... a toutefois contacté le docteur Joseph G... qui lui avait été présenté par

assureur font grief à l'arrêt d'avoir évalué comme il l'a fait le préjudice personnel, alors, selon le moyen, que Mme Y... faisait valoir dans ses conclusions délaissées qu'il convenait d'interroger le docteur

en état de redressement judiciaire ; Sur le premier moyen : Attendu que la société JBM fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de ses demandes, alors, selon le pourvoi, que le logiciel Module Doc

A..., le docteur B... avait été désigné en qualité d'expert pour procéder à l'examen psychiatrique des deux jeunes filles et, notamment, pour préciser le degré de crédibilité de leurs déclarations ; que

X... de sa demande, alors, selon le moyen, que le docteur X... avait soutenu dans ses conclusions, rapportées par la cour d'appel, "que la seconde visite médicale aurait dû "se dérouler devant une commission

X... ne serait pas reconvoqué, exprimant par là même que la juridiction du contentieux technique s'estimait liée par l'avis que donnerait le docteur Z... qu'elle désignait pour apprécier le taux d'IPP

alors que dans ses conclusions d'appel, il avait fait valoir qu'avant l'accident du travail du 2 juin 1981, sa vision était de 3/10, pour devenir nulle, après l'accident ; qu'en retenant l'expertise du Docteur

les formalités prévues par la loi auraient été régulièrement accomplies sans constater que le mémoire rédigé par le médecin-conseil de la Caisse primaire d'assurance maladie aurait été communiqué au docteur

cause et les attestations dont fait état la cour d'appel auraient, selon son appréciation, établi le dépassement à plusieurs reprises de l'horaire légal de travail, tandis qu'à l'appui de sa demande le docteur

technique, le juge peut, sur demande d'une partie, ordonner une nouvelle expertise ; d'où il résulte que la cour d'appel, statuant le 18 septembre 1990, qui relevait que Mme Z..., critiquant le rapport du docteur

Y... avait fait vérifier sa tension à plusieurs reprises en juillet 1989 et qu'il justifiait de son absence entre les 19 et 28 juillet 1989 par la production d'un certificat médical du docteur X..., ne

Z..., le docteur C..., M. Ecidio B... et le gérant de la société d'auto-école dans laquelle M.

caisse primaire d'assurance maladie a rejeté la demande des filles du défunt tendant à l'allocation de rentes d'ayants droit ; qu'après expertise médicale sur pièces, diligentée après le décès par le docteur

(PV p. 7) avant l'audition des experts comparants, le docteur X... (PV p. 7) et le docteur Z...

En l'espèce, le certificat d'arrêt de travail établi le 18 novembre 2011 par le Docteur S..., médecin traitant de la salariée, ne fait aucunement mention des lésions justifiant l'arrêt de travail.

pas établi de faute à l'encontre du Docteur [U] ; Attendu que concernant le Docteur [F], le jugement déféré a considéré qu'il avait, fautivement pour les mêmes motifs que pour le Docteur [U], décider