initialement sur le site EDF l'après midi et il est en conséquence abusif de reprocher à la société TFN de lui avoir imposé des horaires qui ne soient pas exclusivement du matin ; il est encore plus singulier

l'ordre chronologique puisque le numéro de la facture éditée en décembre est inférieur à celui de celle éditée en octobre 2010 ; d'autre part, que le numéro de la facture éditée le 30 novembre 2010 est singulier

celles-ci étant comblées ou non par le moulage ou le collage d'un ou plusieurs inserts en matière extensibles ; qu'ainsi, il est toujours fait état dans la demande PCT de plusieurs saillies (3) et le seul singulier

concernant le montant de l'indemnité susceptible d'être allouée à la salariée qui exécuterait la clause est pour le moins singulière si l'on considère que de son côté l'employeur a prévu en sa faveur en

Autrement dit, le premier juge ne pouvait retenir le caractère libératoire du quitus puisque l'action ut singuli, peut être initiée par les nouveaux dirigeants à l'encontre des anciens qui demeurent

indiquer que des salariés embauchés en même temps que lui ont été promus cadre, ce qui est certes exact mais ne peut permettre de caractériser une discrimination ; qu'au surplus et cela est tout de même singulier

certificat effectuée par la cour d'appel (arrêt, p. 10) ; que la cour d'appel a affirmé qu'un « certificat du 20 avril 2010, établi par le Dr [E] a diagnostiqué « une suspicion de processus dégénératif [au singulier

l'ouverture du chantier aux demandes de desserte, les difficultés qu' elle avait rencontrées à cet égard procédant des aléas du chantier ; que, cependant, le maître d'ouvrage qui avait confié au bureau Sigsol

des explications échangées entre les parties ainsi que des pièces justificatives produites et régulièrement communiquées, H apparaît qu'outre les charges de la vie courante qui, sauf circonstance singulière

Au singulier dans le signe contesté, au pluriel dans la marque arguée de contrefaçon, ce terme commun est reproduit en majuscules d'imprimerie dont la banalité n'est pas remise en cause par la représentation

fraude étendue, en raison également de l'atteinte à l'image de la société, consistant dans l'importance de ladite fraude, si bien qu'il importe d'allouer à la société Canal Plus, pour ce préjudice singulier

expressément que l'opération incriminée ait été réalisée sur le marché boursier français et porte sur des titres cotés en France ; " qu'en effet, l'interprétation littérale de ce texte, par l'emploi singulier

X... avait 25 ans de plus que Colomba, il était le second mari de sa mère, et le père de son demi-frère ; que cette situation familiale singulière, ainsi que la personnalité de l'accusé décrite par de

D'une manière fort singulière, on fait remarquer à M. Y... X... dans ce courrier qu'il s'était engagé à partir à la retraite dès l'obtention de son taux plein (1er décembre 2015). M.

Si la démarche consistant pour un homme à attester au bénéfice du mari d'une relation adultère qu'il a entretenue avec son épouse peut certes apparaître singulière, il n'en demeure pas moins qu'il n'existe

Heuel, notaire associé à Longjumeau (Essonne) ; que le montant prêté était de 425 380€ avec un taux d'intérêt hors assurance de 4,10% l'an ; qu'y sont désignés en tant qu' « emprunteur, au masculin singulier

société au cours de son mandat peut générer un dommage pour le patrimoine des associés dont ces derniers peuvent obtenir la réparation en justice, il s'agit alors de l'action sociale, appelée action ut singuli

de cette proposition ; Que la rédaction du courrier laisse entendre que monsieur X..., qui certes adresse la lettre à ses deux locataires mais la commence en écrivant chère madame, en utilisant le singulier