vend par l'intermédiaire de sociétés, telles que la société Kuhn blanchard, des matériaux électroniques à destination d'engins agricoles, sous forme de boîtiers reliés entre eux par un câblage de type CAN

Amor Y..., leur mandataire, une déclaration de maladie professionnelle au titre du tableau 30 bis des maladies professionnelles (cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation des poussières d'amiante

Designers, le groupe Scherrer, spécialisé dans des activités liées à la haute couture, était constitué de la société mère SEK Holding, de la société EK boutiques exploitant trois magasins à Paris et à Cannes

Lavigne, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 juillet 2014), qu'[R] [Q] a souffert d'un cancer broncho-pulmonaire primitif qui

X..., président du conseil d'administration de la Société fermière du Casino municipal de Cannes ayant été renvoyé devant le tribunal correctionnel du chef de complicité d'abus de biens sociaux, M.

X..., importateur de véhicules automobiles, un crédit documentaire, expirant le 25 juin suivant, au bénéfice de la société Panexcar sise aux Iles Canaries, la banque espagnole Santander y étant désignée

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 30 juin 2020), [H] [L] (la victime), ancien salarié de la société [3] comme employé de fonderie, est décédé le 17 janvier 1999 des suites d'un cancer broncho-pulmonaire diagnostiqué

La société Maga a demandé au tribunal de commerce de Cannes l'autorisation de surseoir au paiement du solde du prix de cession.

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 24 janvier 2024), [D] [K] (le patient), atteint d'un cancer du pancréas, a subi, le 1er décembre 2014, une duodénopancréatectomie céphalique pratiquée par M.

délit d'abus de biens sociaux tels que visés à la prévention seraient prescrits pour avoir été commis courant 1992 à l'occasion d'une opération portant sur l'achat et la vente d'actifs immobiliers à Cannes

procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 février 2016, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Canas

civilement responsable ; "aux motifs qu'en publiant un photomontage satirique page 146, représentant deux paquets de cigarettes de la marque "Marlboro", avec la légende : attention, fumer ... donne le cancer

Y... était un cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation, aux motifs inopérants qu'en première instance, aucune partie n'avait prétendu que la maladie de M.

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que dans le cadre d'un contrat de sous-traitance, la société Vilgo a confié la réalisation d'un élément des cannes

Le Centre de lutte contre le cancer L... X... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Y..., domiciliée 5 avenue Chateaubriand, HLM de Ranguin, tour 5, 06150 Cannes-la-Brocca, 13°/ à Mme NB... P..., domiciliée [...] , 14°/ à M. YF...-AP... C..., domicilié [...] , 15°/ à Mme PO...

fibrose pulmonaire, diagnostiquée le 27 novembre 1990, dont le caractère professionnel a été reconnu par son organisme de sécurité sociale ; que son état de santé s'est aggravé par l'apparition d'un cancer

U..., atteint d'un cancer broncho-pulmonaire pris en charge au titre de la législation professionnelle, dont le diagnostic a été posé le 25 novembre 2013, a saisi le Fonds d'indemnisation des victimes