, et plus précisément des événements ou des manifestations sportives tels que rencontres de football ou courses cyclistes, ceux-ci étant ponctuels et non continus, justifiant ainsi les éléments concrets

que la société La Cinq a souhaité bénéficier, comme les autres chaînes, des services de l'Eurovision lui permettant de disposer de droits de diffusion sur des événements d'actualité et certaines manifestations

X... reposait sur une faute grave, la cour d'appel (Montpellier, 26 octobre 2000) a retenu essentiellement que le salarié avait organisé un apéritif à l'occasion d'une manifestation sportive sans autorisation

qu'elle offrait sur son site internet "ticketbisfr.com" un service d'intermédiation pour la transaction de titres dont elle retirait profit, que les billets offerts à la vente étaient classés par manifestation

Y..., en compagnie du jeune fils de Claire Z... à Monaco, lors d'une manifestation sportive et mondaine couverte par de nombreux photographes, de surcroît dans la tribune officielle du Prince A... de Monaco

cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 27 février 2019, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'aide et incitation à l'utilisation de substance ou méthode interdite aux sportifs

J... a été victime d'un accident corporel, lors d'une manifestation sportive organisée par la Sarl [...] ; que M. F...

ordre, pour cause de suspicion légitime, de la procédure suivie devant la chambre correctionnelle de la cour d'appel de Paris contre lui des chefs d'incitation et aide au dopage dans le cadre d'une manifestation

sportive dénommée « Les 10 kms de l'Equipe » ne permettrait pas au public d'identifier cette manifestation sportive en la distinguant d'autres manifestations du même genre, la cour d'appel a méconnu les

X..., D'UNE PART, QUE LA PRESENCE DE FORCES DE POLICE SUR LES LIEUX D'UNE MANIFESTATION SPORTIVE NE DECHARGERAIT PAS L'ORGANISATEUR DE LA RENCONTRE DES MESURES DE SECURITE QU'IL DOIT PRENDRE TANT EN VERTU

cages de but, ledit terrain étant en outre entouré d'un grillage, que ces installations relevaient de l'utilité publique dès lors qu'elles étaient utilisées pour des rencontres scolaires ou des manifestations

l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 11 septembre 1995), statuant sur appel d'une ordonnance de référé, d'avoir condamné l'Intercommunal sprint, organisateur d'une course cycliste, et la Mutuelle nationale des sports

; que la responsabilité de l'association sportive Etoile sportive fosséenne, en sa qualité d'organisatrice de la compétition sportive, ne saurait donc être recherchée sur le fondement de l'article 1384

Y..., pour un montant de 12 200 euros, un véhicule d'occasion Jaguar Type E destiné aux compétitions sportives de voitures anciennes ; que selon promesse unilatérale de vente du 30 mai 2002, M.

alors que, d'autre part, les motifs selon lesquels aucune faute ne peut être retenue à l'encontre de la victime qui, compte tenu de son âge au moment des faits et de l'inorganisation totale de la manifestation

Liffran, conseiller référendaire, les observations de Me Bouthors, avocat de l'association Amiens sporting club football, les conclusions de M.

Liffran, conseiller référendaire, les observations de Me Bouthors, avocat de l'association Amiens sporting club football, les conclusions de M.

2001 pour avoir, lors d'un mouvement de grève, entre le 8 et le 9 août, personnellement entravé la liberté du travail des employés municipaux non grévistes et empêché en outre le déroulement d'une manifestation