cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA, les observations de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD, avocat en la Cour, et les conclusions

décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle GHESTIN, avocat en la Cour, et les conclusions

de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions

à partie par André X... qui lui donnait un coup de poing, puis le patron du bar, faisant sortir les clients pour ne pas avoir d'ennuis et fermant son établissement, il se retrouvait sur le trottoir où

de dépôt à Clichy (92110), la prospection de la clientèle parisienne par les représentants de la Y...

prononcé un non-lieu concernant la plainte avec constitution de partie civile déposée le 4 janvier 2012 par M.

de la liquidation des biens de la locataire gérante, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel faisant valoir que la thèse de l'existence de contrats de location gérance et de cession passés

Sur le premier moyen du pourvoi incident Enoncé du moyen 8.

quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions

procédures fiscales, 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité soulevée ; "aux motifs que joignant l'incident

premier mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions

Sur le deuxième moyen du pourvoi incident de la société [...] Enoncé du moyen 28.

X..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Metalinor, les conclusions de M.

quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour, et les conclusions

des parties ; que, dans les conclusions déposées pour le prévenu, il était soutenu que les faits n'étaient pas suffisamment précis dès lors qu'ils étaient indistinctement visés comme ayant été commis

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions

faisant notamment état de gavage de N..., d'attouchements sexuels du père sur le garçon dont il aurait décalotté le sexe et pris avec lui des bains de vapeur, faisant état d'un climat de peur et d'angoisse

n'étant pas assurée pour sa responsabilité décennale, la société Hermex a assigné les courtiers en responsabilité et indemnisation et la société Axa en garantie ; Sur le moyen unique du pourvoi incident