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20 826 résultats pour « chef de projet »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Boyer, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 9 février 2005 par la société Atos Euronext en qualité de chef de projet, M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01083

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

[U] a été engagé à compter du 11 octobre 2010 par l'établissement public industriel et commercial Régie des transports métropolitains (la RTM) en qualité de chef de projets, statut agent de maîtrise.

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soc

61372480cd5801467741603d

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

X..., engagé par la société MSW Engineering le 1er janvier 1991 en qualité de chef de projet et détenant 50 % du capital social, a été licencié le 6 juin 1997 par le liquidateur judiciaire nommé par jugement

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01240

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

Y... a été engagé le 14 avril 2008 par la société K-Buy, aux droits de laquelle vient la société KLB Group, en qualité de chef de projet ; que les conditions de sa rémunération étaient fixées chaque année

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00918

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Il a été nommé en qualité de chef de projet à partir du 1er août 2017. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00576

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

[M] a été engagé à compter du 11 octobre 2010 par l'établissement public industriel et commercial Régie des transports métropolitains (la RTM) en qualité de chef de projets. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00779

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 décembre 2018), Mme M... a été engagée à compter du 1er juillet 2010 en qualité de chef de projet export par la société Petit Bateau.

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soc

6137225ecd580146773fc61a

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre sociale), au profit de la société anonyme Ceca, dont le siège est ...

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ECLI:FR:CCASS:2016:SO01646

Cassation

29 septembre 2016

29 septembre 2016

R... a été affecté à un poste de « chef de projet offre de fidélisation» impliquant un changement de son lieu de travail de Marseille à Paris, l'attribution d'un poste sédentaire et non plus mobile, la

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soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00060

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 9 janvier 2024), Mme [L] a été engagée en qualité de chef de projet non cadre, position 3.1 coefficient 400 le 2 mai 2017 par la société Inexine.

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ECLI:FR:CCASS:2021:SO00051

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

O..., engagé le 2 mars 2007 en qualité de chef de projet industrialisation par la société Adetel équipement aux droits de laquelle est venue la société Centum Adeneo, exerçait en dernier lieu les fonctions

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ECLI:FR:CCASS:2016:SO00137

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

[P], engagé à compter du 1er janvier 1999 avec reprise d'ancienneté au 16 septembre 1991 par la société [2] en qualité de chef de projet investissement et exerçant en dernier lieu les fonctions de directeur

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01163

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 mars 2019), Mme B... a été engagée par la société E.ON France à compter du 21 avril 2011, en qualité de chef de projet RH. 2.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00557

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

[C] a été engagé en qualité de chef de projet senior, le 29 avril 2010, par la société Prosodie, aux droits de laquelle est venue la société Odigo (la société). 2.

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ECLI:FR:CCASS:2025:SO00582

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

[V], engagé en qualité de chef de projet par la société Adyton Consulting par contrat à durée indéterminée dit « de chantier » pour une durée de vingt-quatre mois à compter du 3 juillet 2017, a été affecté

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ECLI:FR:CCASS:2023:SO00517

Cassation

10 mai 2023

10 mai 2023

[P] a été engagé en qualité d'assistant chef de projet, le 5 avril 2004, par la société Espace 4.

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soc

613724eecd58014677419903

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

, statut cadre position 2.2 coefficient 130 de la Convention collective des bureaux d'études techniques (SYNTEC) ; qu'à compter du 1er février 2002, elle a exercé les fonctions de chef de projet et maîtrise

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6137250fcd5801467741aa81

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

X... a été engagé le 15 juillet 1996 par la société Immudiag, aux droits de laquelle se trouve la société Biomédical Diagnostics (BMD), en qualité de chef de projet en développement de nouveaux produits

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ECLI:FR:CCASS:2016:SO01851

Cassation

19 octobre 2016

19 octobre 2016

[C] [Y], chef de projet muté au sein du groupe et dans l'attente d'un recrutement, et a constaté que la société ne produit aucune pièce relative à la procédure d'embauche de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01697

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée en qualité de chargée de mission signalétique et accessibilité bâtiment à compter du 11 juin 2007 par la société Ceciaa, s'est vu proposer en juin 2013, un poste de chef

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