Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
édure suiviec/Vincent X
ECLI:FR:CCASS:2007:CR04796
18 septembre 2007
18 septembre 2007
de Justice à PARIS, le dix-huit septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER
Source officiellesoc
6137247acd58014677415d0e
14 mars 2006
14 mars 2006
Vincent Durimel, demeurant 30, place des Lupins, 78955 Carrieres-sous-Poissy, 35 / de M.
Source officielleciv1
613722f9cd58014677403ec3
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de
Source officielleciv3
61372249cd580146773fbb88
14 juin 1994
14 juin 1994
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de Mme
Source officielleciv3
61372356cd58014677408803
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Cachelot, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Papeteries des Chatelles et de la SCI des Chatelles, de la SCP Vincent et Ohl, avocat de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300201
17 février 2015
17 février 2015
exposer succinctement les prétentions respectives des parties et leurs moyens ; Attendu que pour débouter la société Casadebaig Richard de sa demande le jugement attaqué, (juridiction de proximité de Poitiers
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200005
8 janvier 2015
8 janvier 2015
avec jardin située à Poitiers, ont assigné M.
Source officiellecr
édure suiviec/Christophe Y
613725f4cd58014677421cfe
15 janvier 2002
15 janvier 2002
PARIS, le quinze janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER
Source officielleciv3
613721c3cd580146773f6fea
20 mai 1992
20 mai 1992
Monnet, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de Me Vincent, avocat des consorts A..., de la SCP Guiguet, Bachellier et
Source officielleciv2
613721ddcd580146773f8417
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de
Source officielleciv2
61372355cd580146774086a9
3 juin 1999
3 juin 1999
Vincent X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 mai 1996 par le tribunal d'instance de Paris 14e, au profit de la société Gaumont, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation
Source officiellesoc
61372248cd580146773fbb16
19 octobre 1994
19 octobre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hirigoyen, dont le siège social est à Saint-Vincent de Tyrosse (Landes
Source officielleciv3
6137216dcd580146773f3a97
17 avril 1991
17 avril 1991
en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (15e chambre B), au profit : 1°/ de la société anonyme Ferbeck et Vincent
Source officiellecr
LEANS, en date du 6 juin 2002, qui, dans l'information suiviec/Vincent Z
61372652cd58014677424a4e
4 novembre 2003
4 novembre 2003
PARIS, le quatre novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire SALMERON et les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER
Source officielleciv3
613721c1cd580146773f6efc
20 mai 1992
20 mai 1992
Monnet, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de Me Vincent, avocat des consorts A..., de la SCP Guiguet, Bachellier et
Source officielleciv3
61372302cd580146774044ca
18 février 1998
18 février 1998
Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fossaert-Sabatier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat
Source officielleciv3
61372311cd58014677404f8f
31 mars 1998
31 mars 1998
Boscheron, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de Mme Y..., de la SCP Vincent et Ohl, avocat des époux B..., les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372381cd5801467740ab07
11 mai 2000
11 mai 2000
Petit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de M.
Source officiellecomm
613721adcd580146773f5f6c
18 février 1992
18 février 1992
Vincent Y..., 2°) Mme Léna Z..., épouse de M. Vincent Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
61372226cd580146773faa58
16 mars 1994
16 mars 1994
(Deux-Sèvres), 2 / Mme Lucile Z..., épouse Y..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de civilement responsable de son fils, Vincent Y..., 3 / M. Vincent Y..., 4 / M.
Source officiellePage 3 sur 36