AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Valenciennes

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CIR, COMPTOIR INTERNATIONAL DE REPRESENTATION, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Milanka Y... épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme DELATTRE LEVIVIER, dont le siège social est ... (8e), agissant en la personne de ses représentants

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 mars 1989), que Mme X... a été engagée le 22 novembre 1985 par la Compagnie des Vernis Valentine en qualité de chimiste pour une durée déterminée d'un an,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

par la société Valentin Gourmet contre l'arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre du 18 avril 2024, lequel confirme un jugement ayant notamment ordonné l'expulsion sous astreinte de la société Valentin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Valentin, société anonyme, dont

conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé

une indemnité d'occupation jusqu'à la libération des lieux ; que le tribunal ayant rejeté sa demande de restitution, il a formé appel et assigné en intervention forcée M.

Monsieur X...a abandonné son métier d'origine pour se consacrer à l'éducation de Valentin.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Valentin-Leroy, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

L'architecte a été informé par la SCI Valentin de la réclamation des époux Y... et des époux J....

(SIX ANS), DESCENDUE D'UN AUTOCAR AVANT SA MERE ET TRAVERSANT LA CHAUSSEE, FUT HEURTEE ET BLESSEE PAR L'AUTOMOBILE DE VALENTIN QUI CROISAIT L'AUTOCAR ; QUE MAURICE X..., PERE DE LA VICTIME, AGISSANT