AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vaillant automobiles, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

varié quant aux viols et aux agressions sexuelles qu'elle déclarait avoir subis de la part du demandeur; que, pour apprécier la fiabilité de ses déclarations, il conv(enait) de relever qu'Aurore Y... a(vait

une obligation de faire, laquelle court depuis l'expiration du délai imparti pour la démolition jusqu'au jour où celle-ci sera complètement exécutée ; que le demandeur admet lui-même, comme le fait valoir

la somme de 292 846,02 euros à la société Sofinco, la somme de 147 242, 63 euros à la société Inchcape France et la somme de 40 902 euros, avec intérêts à compter du 10 octobre 1995, à la société Vaillant

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 11 JANVIER 1979) QUE LA SOCIETE EDITIONS VAILLANT (SOCIETE VAILLANT) A DEPOSE COMME MARQUES, LE 9 AVRIL

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Oper + Article 700 Pourvoi n° : C 21-20.510 Demandeur : la société Willy Vaillant Défendeur : Mme [J] Requête n° : 361/24 Ordonnance n° : 88499

Tournier de Vaillac, de la SCP Ryziger et Bouzidi, avocat de la CRCAM du Sud-Ouest, les conclusions de M.

X... à travestir la réalité alors que Y... était son ami et que les deux ménages sortaient ensemble ce soir là ", sans répondre aux conclusions d'appel péremptoires de Y... qui faisait au contraire valoir

et des dommages-intérêts pour faute de la banque dans l'octroi du prêt ; Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande, alors, selon le moyen : 1 ) que, comme le faisait valoir

A..., de Me Blanc, avocat de la société Les Editions de Vaillant, les conclusions de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Benhamou, les observations de Me Ryziger, avocat de la société Vaillant, les conclusions de M.

(Vaucluse), 3°) de l'Hospice de Vaison-La-Romaine, à Vaison-La-Romaine (Vaucluse), 4°) de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Vaucluse, dont le siège social est ...

, qui est la holding du groupe Vaillant a son siège social en Allemagne et ne possède aucun établissement en France ", sans rechercher quel était le lieu où M.

société anonyme TECNOMA, dont le siège social est à Epernay (Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1988 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de la COMMUNE DE VAISON-LA-ROMAINE

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Paul Vaillant Couturier a fait édifier, en 1999, en qualité de promoteur un ensemble immobilier à vocation

ANALYSE LES ELEMENTS DE LA CAUSE, SPECIALEMENT LES DOCUMENTS VERSES AU DEBAT ET LES DEPOSITIONS RECUEILLIES AU COURS DE L'ENQUETE, L'ARRET ENONCE QUE SI LES ANOMALIES DE GOUTS ET DE COMPORTEMENT DE VAILLANT

procédure civile, rejette la demande formée par la société Vaillant et Cie.

N..., quand celui-ci produisait le certificat médical d'un médecin de ville établissant qu'il souffrait d'asthme sévère et faisait valoir, de façon crédible, précise et actuelle, que la promiscuité imposée