AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière "Les Rives de l'Orge", dont le siège est

il résultait que les époux [J] devaient être présumés propriétaires du canal et de la bande de terrain longeant chaque rive, la cour d'appel a violé les articles 544 et 546 du code civil ; 3°/ que

du 31 janvier 2003 ayant relaxé Pierre X... du chef de recel de favoritisme et l'a déclaré coupable des faits reprochés ; "aux motifs que le 1er décembre 2000, la communauté de communes "Les Deux Rives

[D] [U], ès-qualités, soutient que la société Bon Point Rive droite connaissait parfaitement l'adresse de M.

Jean-Jacques X..., dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1996 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Bazin, dont le siège est

Y..., demeurant à Paris (1er), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Rive Gauche Spectacles, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

propre jusqu'au point où leur lit s'élargit de manière à former une baie qui se confond avec la mer, quelles que puissent être d'ailleurs, en amont de l'embouchure, l'altération et la déformation des rives

attaqué (Bordeaux, 7 avril 2005), rendu en matière de référé, que la société civile immobilière (SCI) 68 Lagrua a, pour l'édification d'un local commercial destiné à être donné à bail à la société Rivette

X... et Y... ont été engagés respectivement le 30 août 1982 en qualité de monteur extérieur et le 3 septembre 1973 en qualité de monteur aérien, par la société Forclum Rives de Seine, entreprise de travaux

droite, exerçant sous l'enseigne DBF Bordeaux Premium, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Productions Belles rives, société

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le deuxième moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 novembre 2001), que la société civile immobilière Les Rives

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Belles Rives Production, société anonyme, dont le siège social est à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le cabinet d'assurances Bobin-Forienzo, dont le siège est 21 bis, allées Charles

12 juin 1985 par le juge de l'expropriation du département des Bouches-du-Rhône siégeant au tribunal de grande instance de Marseille, au profit de l'Etablissement public chargé de l'aménagement des rives

Mme R... a[vait] été déboutée et une procédure classée par le préfet dont M.

DPS Finances a constaté un écart entre le montant des sommes que la société IFB déclare avoir versées à cette société et le montant des encaissements comptabilisés par cette dernière ; que Jean-Marc Rives

de départ comme sur la rive opposée, un risque à se jeter à l'eau pour porter secours à Mickaël Y..., compte tenu de la faible température extérieure, de l'obscurité et du courant ; que ce danger, dont