la cour d'appel a pu en déduire que l'emplacement de celle-ci dans la cabine de l'avion n'avait pu être à l'origine de l'accident ; que les griefs ne peuvent être accueillis ; Attendu, sur les quatrième

fourniture de personnel compétent en nombres suffisants sur les chantiers en mettant sur pied une formation interne qui accueillerait des stagiaires ; il était donc reproché à Jean-Pierre X... et à José

José, Antonio A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1997, où étaient présents : M.

ne justifiait pas de l'absence de toute possibilité de reclassement, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les troisième et quatrième

Yves A..., demeurant ... à la Celle-Saint-Cloud (Yvelines), 48) Mme Marie-Josée A..., demeurant ... (16ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame veuve Joseph Y..., 2°) Madame Marie-Josée Y..., 3°) Monsieur Jean-Claude Y..., 4°)

José X..., domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 20 mars 2015 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Silvestri Baujet, société

désirait se rendre dans une villa louée par l'association pour y passer la nuit ; que les clés du véhicule, et donc le véhicule lui-même, lui avaient été remis par l'animateur responsable de la maison de Josse

observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...José

José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la société Transports Gomès, société à responsabilité limitée, dont

José, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 avril 2000, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'association de malfaiteurs en vue de préparer

LA COUR, Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le quatrième moyen de cassation, pris de la violation des articles 6. 1 et 6. 3. d) de la Convention européenne de sauvegarde des droits

José, Y... José, Z... José, Z...

CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle Le BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : PEREIRA José

Barrau, président, Mme Josie et M. Guiguesson, assesseurs, et que, lors de l'audience du prononcé, en date du 1er décembre 1998, le tribunal était composé de M. Barrau, président, Mme Dos Reis et M.

José X... Santos Y..., demeurant ...

a sollicité la garantie de la société John Deere ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal de la société John Deere, qui est préalable, et sur le moyen unique du pourvoi provoqué de la SEGP, qui est

José X...