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115 résultats pour « Pleuvret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210639

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

des surveillances médicales post professionnelles par radios et scanners pulmonaires ; que, s'agissant de [H] [K], une ponction pleurale pratiquée le 2 décembre 1999 a permis de diagnostiquer une pleurésie

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Journal officiel
Radiations

PLEUVRET, Maria-Thérésa, Louise

SIREN 812811529GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

16/11/2018

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Ventes et cessions

L'ARMOIRE AUX TRESORS, PLEUVRET, LUCAS, Maria-Thérésa, Louise, Florence

SIREN 812811529GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

21/08/2015

Voir →

CC

civ3

6137212bcd580146773f18f0

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

Bernard Y..., demeurant 10, Park Marc'h du Pleuven à Fouesnant (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (6eme chambre, section A), au profit de : 1°)

Source officielle
CC

civ3

613721aacd580146773f5cf8

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1990 par la cour d'appel de Rennes, au profit : 1°/ de la société Cariou Jean-Yves et compagnie, société à responsabilité limitée ayant son siège social à Pleuven

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301444

Cassation

27 novembre 2012

27 novembre 2012

bureau étaient maculés de traces laissées par les infiltrations d'eau successives, qu'une fissure horizontale importante était visible sur toute la largeur d'un mur, que le jour du constat, où il pleuvait

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01541

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

. : « un président qui joue les pleureuses », les prévenus justifient qu'à la suite de la décision prise par la LFP le 13 décembre 2012 de suspendre à titre conservatoire le stade Armand-A..., M.

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CC

soc

6137222bcd580146773facae

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

au profit : 1 / de Mme Martine Y..., demeurant à Saint-Peray, Cornas (Ardèche), 13, hameau de la Viale, 2 / de Mme Brigitte X..., demeurant à Saint-Félicien, Colombier-le-Vieux (Ardèche), Les Pleureurs

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CC

soc

613721e8cd580146773f8a1e

Cassation

1 avril 1993

1 avril 1993

Jean-Pierre X..., demeurant 8, résidence du Moulin du Pont à Pleuven (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1991 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre sociale), au profit de :

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CC

civ2

6137213acd580146773f20ec

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

(Morbihan), 5°/ de la société à responsabilité limitée Le Bris, dont le siège est sis Moulin du Pont Neuf à Pleuven (Morbihan) Fouesnant, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque,

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CC

civ2

613724dbcd58014677418eec

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

X... était atteint d'une pleurésie chronique et concluait : "la plèvre pariétale droite est le siège d'un envahissement par une prolifération tumorale correspondant soit à un mésothéliome de type épithélial

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CC

cr

6137252ecd5801467741ba63

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

le fait de la victime sans dénaturer les documents de la cause, le procès-verbal de gendarmerie spécifiant : " il est à noter que l'éclairage public au centre du carrefour est en panne " ; qu'il pleuvait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100483

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

Ne me pleurez pas, je pense que je serais heureux avec mes fils.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201179

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

ses EFR (troubles restrictifs), son essoufflement s'aggrave » ; que le docteur A... rappelle que Denis Y... a dû subir une lobectomie inférieure gauche pour épaississement pleural sur le foyer de pleurésie

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CC

soc

61372278cd580146773fd5f8

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

Jean-Pierre E..., domicilié à Plouaret (Côtes-d'Armor), ..., 3 / de M. Ernest J..., domicilié à Savigny-sur-Orge (Essonne), ..., 4 / de M.

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cr

6137263dcd58014677424092

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

retrouvée le dimanche après midi avant 17 heures au péage de Toul ; que l'accident s'est produit près de 300 km plus tard vers 19 heures 05, au crépuscule alors que la chaussée était mouillée et qu'il pleuvait

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other

60793b369ba5988459c3c569

Cassation

28 juin 1996

28 juin 1996

Ils constatent toutefois que le nombre et le choix des mots ou des expressions du télégramme du Havre apparentent son texte avec celui incontestablement écrit par S... et posté à Plouaret le même 13 juin

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CC

civ1

61372199cd580146773f51f2

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

Z..., Corentin Le Goff, notaire, demeurant au Bourg de Pleuven, Fouesnant (Finistère), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

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CC

cr

6079a8e29ba5988459c4f29f

Cassation

14 décembre 2006

14 décembre 2006

9. le fait que, ce même 13 juin, X... ait été à nouveau remarqué, cette fois gare Montparnasse, dans les instants précédant de peu le départ du train de 21 heures, qui dessert notamment la gare de Plouaret

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200890

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

Q... a présenté quelques années avant le diagnostic de mésothéliome pleural posé le 28 juin 2016, une pleurésie chronique ayant nécessité de multiples ponctions, dont les demandeurs entendent voir la cour

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300369

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

défaut de pente la couverture n'est pas réparable et doit être entièrement remplacée pour assurer le clos et le couvert du local ; que le rapport de l'expert permet de conclure que dès lors qu'il pleuvait

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100442

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

filles sont aujourd'hui tellement dégradées que plusieurs personnes extérieures au cercle familial proche ont pu constater qu'à l'idée de partir en vacances avec leur père, les deux jeunes filles pleurent

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