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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b1979ba5988459c52a38
23 novembre 1999
23 novembre 1999
De Font-Réaulx, Marlange et Piton et les syndicats CGT font grief aux arrêts attaqués d'avoir jugé que les syndicats de salariés ont qualité pour représenter les retraités, alors, selon les moyens, d'une
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f750d
12 janvier 1993
12 janvier 1993
cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de l'association Les Orphelins apprentis d'Auteuil (OAA) La Ruche, dont le siège social se trouve à La Montagne (Réunion), chemin Piton
Source officiellesoc
61372342cd5801467740770d
17 mars 1999
17 mars 1999
Léonard Y..., demeurant 63 bis, lotissement Grand Font, 97424 Piton Saint-Leu, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1999, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
613720e4cd580146773ef412
10 mai 1989
10 mai 1989
entre le 12 juillet et le 4 août 1979, en outre, que le seul témoin entendu par l'expert ne dit pas avoir vu, durant la période précitée, la porte du bâtiment fermée par cadenas ou ouverte avec des pitons
Source officielleciv3
61372234cd580146773fb0f2
21 février 1995
21 février 1995
Thierry X..., demeurant hameau de Placassier, chemin des Parettes, domaine du Pitou à Grasse (Alpes-Maritimes), défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
Source officiellecomm
61372305cd58014677404746
7 avril 1998
7 avril 1998
Vigneron, conseiller, les observations de Me Thouin-Palat, avocat du directeur général des Impôts, de la SCP Guiguet, Bachellier et Pitier de la Varde, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310503
13 septembre 2018
13 septembre 2018
partie non vendue de la propriété de Monsieur G..., partie par la route à quatre voies et partie par la Rivière des [...], - à l'Ouest : partie par la partie restante non vendue de la propriété du "Piton
Source officielleciv3
613720c8cd580146773ee5af
17 février 1988
17 février 1988
PIOI, épouse Z... demeurant à Papeete (Polynésie Française) quartier Vaininiore, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1986 par la cour d'appel de Papeete, au profit : 1°/ de Mme B... a TIARII,
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f62ba
19 février 1992
19 février 1992
Moulin à Maïs, 6°/ Mlle Julie, Arlette, Christine H..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), ruelle Moulin à Maïs, 7°/ Mme Liliane, Lucie H..., épouse E..., demeurant à Saint-Leu (Réunion), lieudit "Piton
Source officiellesoc
613722cecd58014677401b7a
26 mars 1997
26 mars 1997
Philippe X..., ayant demeuré ... et actuellement102, chemin départemental n° 3, lieudit "Piton des Goyaves", 97429 La Petite Ile, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59443
29 mai 1980
29 mai 1980
UNE PROPRIETE APPARTENANT A L'HEREDITE, QUE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE DEPEILLE A ETE PRONONCEE LE 13 DECEMBRE 1975, QUE MARCHI, AGISSANT EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR DE LA SUCCESSION DE PITTI-FERRANDI
Source officiellepl
61372225cd580146773fa992
11 février 1994
11 février 1994
à Maïs, 6 ) Mlle Julie, Arlette, Christine N..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), ruelle Moulin à Maïs, 7 ) Mme Liliane, Lucie N..., épouse G..., demeurant à Saint-Leu (Réunion), lieu-dit "Piton
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200690
25 avril 2013
25 avril 2013
la cheminée existante (et dont la solidité n'a pas été mise en cause), il a ensuite bloqué cette corde dans l'angle de la toiture sans aucune accroche de sécurité ni fixation par le moyen habituel (piton
Source officielleciv1
613721d7cd580146773f7fd0
24 mars 1993
24 mars 1993
Robert H... dit "Mayendi", demeurant à Piton, lieudit "Bois de Nèfles" à Saint-Leu (Réunion), 48/ de M. Joseph, Auguste J..., demeurant ..., 58/ de M.
Source officielleciv1
613723afcd5801467740ce4e
4 avril 2001
4 avril 2001
qualité à la mairie Le Village, 07520 Lafarre, 14 / de la société Garage Racamier, dont le siège est 07300 Eables, 15 / de la société Télé2 France, dont le siège est ..., 16 / des Assurances JP Pitou
Source officielleciv1
6137218dcd580146773f4ba1
19 novembre 1991
19 novembre 1991
Robert I... dit "Mayendi", demeurant à Piton, lieudit "Bois de Nèfles" à Saint-Leu (La Réunion), 4°/ de M. Joseph, Auguste M..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officielleciv1
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. E
613720afcd580146773ed77c
20 octobre 1987
20 octobre 1987
Raymonde, épouse D..., demeurant à Saint Clar de Rivière, Chemin Pitou à Muret (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1985 par la Cour d'appel de Toulouse (1ère chambre civile),
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201413
15 novembre 2018
15 novembre 2018
X..., personnellement ou ès-qualités de dirigeant de droit ou de fait de la SCI Te Hau Piti, sous astreinte de 50 000 F CFP par jour de retard à s'exécuter passé deux mois après la signification de l'arrêt
Source officielleciv3
61372383cd5801467740ac9e
23 mai 2000
23 mai 2000
conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que la création du mur de soutènement réalisé aux frais des consorts A..., après l'éboulement du piton
Source officiellesoc
6137238acd5801467740b200
29 novembre 2000
29 novembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Y..., demeurant Espace Pitot, bâtiment C ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellePage 3 sur 5
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