AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Entreprise Pieri, société à responsabilité limitée, dont le

PIEROTTI : LE PREMIER ACTE, EN DATE DU 2 FEVRIER 1973, AUX TERMES DUQUEL SIX PERSONNES CONSENTAIENT UN PRET TOTAL DE 200.000 FRANCS A LA S.C.I.

bornes ( ) En dessous de la borne B6, la limite suite l'axe du pierrier », et qu'un plan de division établi par M.

aussi d'autres correspondants, également appelés par cette dernière ou ayant un lien avec ses activités ; qu'ainsi, sont appelés par la SARL Magis Aquitaine et Olivier E... les lignes attribuées à Pierrick

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Patrick X... est décédé le 20 mars 2004, laissant pour lui succéder ses quatre enfants, Pierrick

X... née Chevalier, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Léna et Pieryck, demeurant à Paita, défenderesses à la cassation ; La demanderesse

Pierrick X..., engagé comme vendeur depuis le 6 septembre 1995 à la société Brest nautic, était rémunéré pour partie par une somme fixe et pour partie par des primes liées à son activité ; qu'il a été

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maryse A..., demeurant avenue Président Pierucci

Il est expressément indiqué que la CSG CRDS resteront à la charge de la société Pierce Elliot.

Pierrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mars 2002, où étaient présents : M.

TEL A LA COMPETENCE ET A LA PROCEDURE PREVUES A CET EFFET PAR LES ARTICLES 718 ET SUIVANTS DU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QUE PIEROTTI

d'escroquerie au préjudice de la banque, il est constant que, grâce aux bilans falsifiés qui faisaient toujours apparaître un résultat positif, la société a ainsi obtenu auprès de la banque Crédit Saint-Pierrais

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE JUGE DES ENFANTS AYANT ORDONNE, PAR APPLICATION DES ARTICLES 375 ET SUIVANTS DU CODE CIVIL, LE PLACEMENT DES MINEURS GWENAEL ET PIERRICK X...

Pierrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 5 juillet 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Bruno Z..., définitivement condamné pour

d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Danielle X..., épouse Y..., demeurant à Cavalaire (Var), lotissement Les Pierrugues

Jean-Pierre, demeurant lotissement Les Pierrugues Cavalaire (Var), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierrick Z..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), en cassation

Pierrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Rennes (chambre paritaire des baux ruraux), au profit : 1°/ de M.