Jean-Pierre, - Y... Abdelkader, - Z...

X..., ne se soit pas inquiété des suites de la procédure pénale ; qu il est également douteux que Mme Y... n ait pas informé Pierre Z... de sa condamnation ; que c est donc intentionnellement que Pierre

Z... six chèques (trois à son ordre, et trois à l'ordre de l'une de ses amies mais dont le montant lui a été reversé) pour un total de 160 000 francs ; qu'Edouard Z... est décédé le 24 novembre 1995 après

Carl (qui affirme que Charles B... a porté un coup de pied à Jean-Pierre Z...), et ceux de Christophe Z...

Edouard, - X...

(pièce 1-1) ; que la SARL Etablissements Pierre H... a été transformée en SA en 1985 (pièce 1-9) et que le siège social se situe à Montigny-les-Metz (57), Chemin de Blory (pièce 1-10) ; que par jugement

et le négoce de chocolat (pièce 1-1) ; que la SARL Etablissements Pierre G... a été transformée en SA en 1985 (pièce 1-9) et que le siège social se situe à Montigny-les-Metz (57), Chemin de Blory (pièce

Edouard A..., domicilié ... à Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les conclusions

(pièce n° l) ; que dans le courrier précité, Ely Michel X... et Edouard Y... précisent que le Fonds qu'ils représentent est un fonds d'investissement luxembourgeois créé en 2003, dénommé Aerium Properties

Selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel (Lyon, 22 octobre 2018), et les pièces de la procédure, le 12 octobre 2018, M.

Edouard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 avril 2002, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean Y..., Laurent Z..., Michel A..., Michèle

volontaires sur la personne de Cédric X... ayant entraîné deux jours d'incapacité totale de travail et de s'être trouvé en état d'ivresse publique et manifeste ; qu'il est suffisamment établi par les pièces

D... frappait uniquement avec ses poings, comme il le prétend, ou avec ses pieds, aurait délivré une fausse attestation ; "que M.

Edward, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2004, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamné

, qui exercent la même activité d'exploitation de supermarchés, constituent « ...une coopérative articulée autour de trois structures principales : l'Association des centres distributeurs Edouard

un groupe de sociétés, lorsqu'un acte qui n'est pas fait a priori dans l'intérêt d'une des sociétés du groupe procure un intérêt au groupe tout entier ; qu'en l'espèce, la construction de la maison d'Edouard

, menotté mains derrière le dos, avait le visage ensanglanté et leur avait dit avoir été frappé par les CRS au moment de son interpellation, l'un de ces deux témoins ajoutant que la guitare de Jean-Pierre

Y... d'un prétendu aveu initial de ce dernier, la cour d'appel a dénaturé les pièces de la procédure, et plus particulièrement l'audition de Jean-Pierre Y... du 15 décembre 1993 (D25) ; "alors, d'autre

sur tous les faits dénoncés dans la plainte avec constitution de partie civile, faute de quoi celle-ci est recevable, sur son seul pourvoi, à poursuivre l'annulation de l'arrêt ; qu'il résulte des pièces