Mais il est dommage qu'il refuse de présenter et qu'il faille apprendre par hasard que c'était lui, Alain A..., alors policier au SRPJ de Nice, qui avait interpellé dans des circonstances douteuses Michel

Alain Y..., son fils Joachim, la petite amie de ce dernier et M.

outre la publication et l'affichage de la décision, et qui a prononcé sur les demandes de l'administration des Impôts, partie civile ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen

n'est produit ; Sur les pourvois de Janiéna Toresdotter Necander et d'Alain Meyer : Vu les mémoires ampliatifs, complémentaire et personnel produits ; Sur le premier moyen de cassation proposé

Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs, notamment, d'abus de biens sociaux, recel

Alain, - D... Odile, épouse C..., - E... Pierre, - F...

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 11 septembre 1997, qui, pour infractions à la réglementation relative aux transports routiers, l'a condamné à 7 amendes

Alain, - Z... Michel, - A...

; Sur le premier moyen de cassation proposé pour André Z... et Alain X... et pris de la violation de l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

X..., engagé en 1981 en qualité de magasinier, est devenu chef d'équipe magasin ; que la société Garage des collines lui ayant notifié une mise à pied disciplinaire du 11 au 13 décembre 2002, l'a licencié

Alain, 1) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 mars 1997, qui, dans l'information suivie contre lui pour abus de confiance, abus de biens sociaux

fausse attestation, le troisième d'usage de faux et escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen

trois, animés de la volonté d'assassiner Claude B..., étaient armés ; qu'Yvan X..., tireur désigné selon les accusateurs, était couvert par Alain C..., prêt à tirer sur la victime, tandis que Pierre Y

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 8 février 2002, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... et Alain Z..., des chefs de détention

novembre 2004, qui, pour homicide involontaire, l'a condamnée à 15 000 euros d'amende, a ordonné l'affichage de la décision et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen

Alain, Y...

en hommes et en matériels étant transférée sur le lot 11 avenant gare ; qu'il était ainsi incontestable que Jean-Pierre X... n'avait à aucun moment après le 1er mars 1998 ni demandé ni obtenu une décharge

; qu(e) sur le proc s-verbal 4199/3 figuraient) les mentions "faisons "comparaître par devant nous le nommé Alain Z... ... " et au pied, sous l'intitulé - l'intéressé -, le texte manuscrit "je refuse