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635 résultats pour « Pierre Xavier BOYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00859

Cassation

20 septembre 2011

20 septembre 2011

Xavier X..., M. Charles X... et M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BOYER, Pierre, Alexandre, Xavier, Sylvio

SIREN 813281516GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST-PIERRE

21/12/2016

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Ventes et cessions

FOOD MARKET, O'DIVINO, BOYER, Pierre, Alexandre, Xavier, Sylvio

SIREN 813281516GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE

20/03/2016

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Ventes et cessions

LA RESIDENCE MONTPARNASSE, GAUDARD Jack Yves Max, BERGERON épouse GAUDARD Marie-Odile, REVERDY Jean-Claude Robert, HUMBERT Michèle, PICHARD veuve VANNIER Madeleine Marguerite Marie-Thérèse, VANNIER épouse DURAND Françoise Marie Suzanne, VANNIER Arnaud François Pierre, VANNIER Charles François Pierre, VANNIER Jérôme Jean-Pierre Ernest, GUILLARD Michel Georges Robert, GAUTHERAT Chantal, JAUD Denis Henri Daniel, LE BORGNE épouse JAUD Marie Hélène Augustine, MAURICE Françoise Jacqueline, EURL LANZON, HORBER Marcel, CARRE épouse HORBER Christiane, BARRIELLE épouse GROSSI Anne-Marie Andrée Eugénie, SALLEE Jean-Claude Eldin Charles, BANCEL épouse SALLEE Agnès Marie Josèphe, CRESPEL Michel Eugène Roger, MOREL épouse CRESPEL Laurence Anne Guillemette, COUILLAUD Jean-Dominique, JOUTEUX épouse COUILLAUD Monique, GUEZENNEC Caroline-Anne, GUEZENNEC Antoine Philippe Henri, GUEZENNEC Hubert Xavier Bernard, CONDAMIN Pierre Claude Paul, COLLANGE épouse CONDAMIN Marie-France Madeleine Michèle, DUBOIS Jacques Jean-Marie, ADAN épouse DUBOIS Marie-Josèphe Françoise Henriette, COFFRE épouse VANEL Christine Marie Paule, MARIAU Gilles Pierre Marie, PIONNIER épouse MARIAU Evelyne Chantale Jocelyne, BOYER Pierre Marcel, DARROT épouse BOYER Denise Marie Thérèse, MELTZHEIM Bernard Marie Pierre, RENARD Olivier Pierre Julien, LEMOINE épouse RENARD Martine Christiane Mauricette, DAVID Patrick René Paul, ROSSEL épouse DAVID Jacqueline Gilberte, DUSSERE Louis Marie Bernard, LEMONNIER épouse DUSSERE Dominique Marie Eliane, DENIAUX Bernard Georges André, LEDOLLEY épouse DENIAUX Lucienne Marie-Thérèse Yveline, CHUPIN Karine Marguerite Cécile, SARELS Jean-Marc, DETAVERNIER épouse SARELS Marie-Raphaëlle, GAILLARD François Emile Albert, CHEVALLIER épouse GAILLARD Dominique Andrée, FONTAINE Jean-Paul Gustave Emile, PARPET épouse FONTAINE Isabelle Caroline Claudine

SIREN 572203362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/03/2009

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CC

civ3

61372328cd580146774062d0

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Xavier S..., demeurant ..., agissant en sa qualité d'héritière de Suzanne Y..., épouse Z..., décédée, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re Chambre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01578

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

2000 comporte la mention suivante : "François-Xavier X... maîtrise parfaitement son poste et a acquis en l'espace de deux années le savoir-faire nécessaire.

Source officielle
CC

civ3

613720f9cd580146773eff21

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Pierre Y..., demeurant 13 rue du Bois du Commandeur à Ibos (Hautes-Pyrénées), 2°) de Mme Emma A..., épouse Y..., demeurant 13 rue du Bois du Commandeur à Ibos (Hautes-Pyrénées), 3°) de Mme Pierrette

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301444

Cassation

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Xavier X..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00438

Cassation

12 mai 2015

12 mai 2015

à l'organisme prêteur jusqu'au jour du remboursement de ladite somme ; AUX MOTIFS PROPRES QUE le litige qui oppose dans cette instance, les consorts X... et la société Technique et Bâtiment dont Xavier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110607

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

12 appelant) ; que la saisie autorisée a été faite le 23 Décembre 2011 par l'huissier de Justice Carsalade commis à cette fin ; que dès le 29 Décembre 2011, Xavier Y... a fait assigner son associé (pièce

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f8489

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Pierre Z..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 68/ de M. Charles C..., demeurant ... à Bondy (Seine-Saint-Denis), 78/ de Mme B...

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d86b

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

PARIS, le vingt-quatre janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GRAPINET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

civ3

613722decd5801467740282c

Cassation

3 avril 1997

3 avril 1997

Jean-Pierre X..., 2°/ de Mme Béatrice Y... épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301309

Cassation

3 novembre 2010

3 novembre 2010

Xavier vend à Monsieur A...

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff47d

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société coopérative agricole de la Meuse EMC2, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613723cecd5801467740e6a7

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la commune de Primelles, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137227bcd580146773fd828

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Saturnin, Louis Z..., 2 / Mme Irène, Jeanne Z..., demeurant ensemble à Saint-Félix, Gosier (Guadeloupe), 3 / Mlle Mélanie, Hortense Z..., demeurant faubourg Alexandre Isaac à Pointe-à -Pitre (Guadeloupe

Source officielle
CC

civ3

6137229fcd580146773ff40c

Cassation

21 février 1996

21 février 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Severini Pierre et Loisirs, société à responsabilité limitée

Source officielle
CC

civ2

Mais attendu qu'aucune faute n'ayant été établiec/Jean-Pierre Y

613720c1cd580146773ee1da

Cassation

14 décembre 1988

14 décembre 1988

Ortolland, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Vigroux, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Bundes Fürzivilschutz, de

Source officielle
CC

civ2

6137228ccd580146773fe587

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

Michaud, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Y..., Mlle Sant, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613721d2cd580146773f7bbe

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Chauvy, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de Me Roger, avocat de la société Rosa Entreprise, de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

civ3

61372269cd580146773fcb8b

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Pierre, Auguste, Eugène X..., 2 / Mme Annick X..., née Y..., demeurant ensemble "Le Grand Haut d'Y" à Créances (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1993 par la cour d'appel de Caen,

Source officielle
CC

civ3

613722c3cd580146774012e4

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Jean-Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle