Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de dénonciation calomnieuse, a prononcé sur les intérêts

Gérald X..., II - Sur le pourvoi n° U 95-30.113 formé par M.

supérieure à 5 mètres ; que l'un de ses trois camarades présents prévenait immédiatement l'employeur, Pierre B..., et s'opposait à ce que les pompiers soient avertis ; que vingt minutes plus tard, Pierre

la société avait pu dresser la liste des pièces vendues de manière litigieuse.

Gérard, - Y...

et Jean-Pierre Y... des chefs d'escroquerie, faux et usage de faux et a renvoyé André X..., Gérard et Jean-Pierre Y... devant le tribunal correctionnel pour abus de confiance ; Vu les mémoires produits

; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre des chefs de faux et usage de faux ; "aux motifs que "l'information faisait apparaître que, contrairement aux allégations de la plainte, Gérard

Pierre A... depuis la fin des années 90, c'est M. Gérald F... qui le lui avait présenté ; qu'elle avait fait connaissance de M.

Gérard, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES du 18 janvier 1995 qui, dans l'information suivie contre eux, a, sur appel de la partie civile, infirmé l'ordonnance

X... avaient été mis en mesure de reprendre possession des pièces saisies à quatre reprises, le 30 août 1999 dans les bureaux d'Orléans, le 15 septembre 1999 dans les locaux de la SA SNGI et dans ceux

Jean-Pierre, Francis, Claude, Gérard et Alain X... : Attendu que sur le pourvoi formé par M. Daniel X... contre un arrêt rendu en présence de MM.

Gérard, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON, en date du 19 juin 2002, qui, pour homicide involontaire et défaut de maîtrise, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

B... pour exécution de tâches comptables ainsi "allégées"; par ailleurs que, par lettre datée du 17 juin 1992, Gérard Y... adressait à M.

Pierre, ès qualités d'ayant droit de X... Jacques, - B... Yves, en son nom propre et ès qualités de C...

(D73) qui reproche à " Jean-Pierre D... ou Christian A... " de lui avoir fait signer, sous la menace de ne pas finir la construction, deux demandes de fonds, le 23 octobre 1990 et le 7 décembre 1990, et

X..., candidate sur le projet Maroc, après avoir été présélectionnée avec quatre autres sociétés, dont Conseil santé ; qu'Olivier Y... et Gérard Z... avaient indiqué que Pierre X... n'avait pas participé

Pierre, - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 1998, qui, dans la procédure suivie, notamment, contre

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 24 octobre 2001, qui, pour fraudes fiscales et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement