F... a répondu qu'il réfléchissait à une convention entre la SARL Techno Pieux Guadeloupe et la société Technopose et il a indiqué qu'il convenait de prévoir sa démission de la SARL Techno Pieux Guadeloupe

455 du nouveau Code de procédure civile ; 4 / que tout en constatant que l'expert a retenu un coût des travaux de 1 397 705 francs HT - soutènement et confortement du talus ; 2 036 900 francs HT micro-pieux

légale ; "en ce que l arrêt attaqué a condamné Michèle Y... épouse X... de Villeneuve pour défaut de déclaration préalable de travaux ; "aux motifs que les travaux consistaient en la pose de micro-pieux

d'une déclaration de sinistre, le cabinet Saretec, désigné en qualité d'expert dommages-ouvrage, a, après une étude de sol réalisée par la société Sol essais, préconisé des travaux de reprise par micro-pieux

La société Le Pian distribution se prévaut de l'attestation de F..., selon laquelle M.

à tort que le médecin conseil de la Caisse avait conclu à l'absence de signes cliniques, dans la mesure notamment où un certificat médical produit aux débats attestait que 48 heures après avoir été piqué

d'oeuvre en vue de l'édification d'un immeuble, la société Fondatest devant exécuter une reconnaissance de sol, la Société nouvelle de forage et de canalisation (SNFC) étant chargée de l'exécution des pieux

sous-traité à la société Seciv Ter Plein, mise depuis en redressement puis en liquidation judiciaires, les travaux de fondations spéciales de l'hôtel ; que des désordres ont été constatés concernant les pieux

Y... qui, piqué par un frelon sur le bord de la route, avait traversé la chaussée, que M.

indice ; "cependant qu'il convient de relever que, selon les pièces du dossier, Gabriel C... aurait fait part à son épouse et à une certaine Mme J..., chez laquelle il logeait, de ce qu'il s'était piqué

délit d'exploitation d'une entreprise hydraulique sans autorisation ni concession ; "aux motifs qu'il ne pouvait se prévaloir de l'exploitation d'un ouvrage fondé en titre, le barrage saisonnier de pieux

garantie contractuelle ne se limitait pas au bassin de la piscine, mais s'étendait à l'ensemble de l'installation mise en place, en ce compris, notamment, la réalisation du terrassement et celle du pieu

simplifiée, dont le siège est [...] , 6°/ à la société Soletetanche Bachy fondations spéciales, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Soletanche Bachy Pieux

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Golf du Médoc Pian

chargé des fondations spéciales la société Forages et fondations, qui a sous-traité l'évacuation des boues à la société Egetra ; que les travaux ayant été interrompus en raison des défectuosités des pieux

qu'elle ait, par ailleurs, constaté que le maître de l'ouvrage avait demandé à la société Quéret de se mettre en rapport avec ladite société Féramus pour l'implantation du hall et le positionnement des pieux

assureur Multirisques habitation, la MMA, qui a mandaté un expert, lequel a fait procéder à une étude de sol ; que, sur la base du rapport géotechnique préconisant un confortement au moyen de micro-pieux

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 18 octobre 2004), que la commune d'Aragnouet a donné à bail à construction à la SCI Hôtel du Piau