l'objet du bail emphytéotique ; qu'elle n'a pas respecté cette obligation ; qu'Hélène X... ne conteste pas avoir utilisé à d'autres fins les fonds destinés à la construction des deux villas sur la parcelle

avaient subi un étêtage datant d'au moins un an et présentaient une absence quasi totale de pousses de l'année… ; que, s'agissant de la parcelle Z B 8 à Rully, déclarée encépagée le 20 août 1998, pour

X..., propriétaire à Nérac d'une exploitation rurale au lieudit "Torrebien" et, notamment, de parcelles cadastrées n° 69 et 73 contiguës à la parcelle A419 acquise par M.

Cotte ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL, les observations de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions

Pascal, - Y...

la parcelle [...] de 2 ha - n'améliorent pas la situation pré-existante sur une partie de la parcelle [...] (2,1 ha du côté de la rue de la bleue) — détruisent totalement l'aspect cultural des parcelles

Benoît Glorin, et qu'il résultait d'un jugement du tribunal d'instance, statuant au possessoire, du 28 juin 1990 que la parcelle n° 45 avait été cultivée par Mme Hortensia Glorin jusqu'en 1938, par le

Y... a labouré et ensemencé deux grandes parcelles de terre, sans toutefois profiter de la récolte ainsi qu'il le soutient, et a laissé paître ses bêtes, à deux reprises, les 17 avril et 13 mai 1998, sur

la parcelle AC 60 dès 1998 en se manifestant auprès du vendeur M.

Il résulte des constats qu'à cette période les parcelles [...] et C377 étaient labourées. La parcelle [...] est la propriété de M. S...

des consorts X... devait se réaliser à partir du chemin rural réhabilité sauf à solliciter un droit de passage sur les parcelles 11 ou 12 dont les propriétaires n'étaient pas présents dans la procédure

QUI SOUTENAIT AVOIR EPIERRE, CLOTURE, LABOURE ET SEME LA PARCELLE, SIMPLEMENT AIDE PAR UN VOISIN, A AINSI VIOLE L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA COUR D'APPEL

P... que les parcelles en litige étaient essentiellement en nature de pré, friches et bois, une seule parcelle de terre étant signalée ; que le contexte a été très mauvais pour F...

J... sur des parcelles appartenant aux consorts D..., celui-ci fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 mars 1990) d'avoir fixé à 355 500 francs l'indemnité de sortie qui lui était due et de l'avoir

[C] des parcelles de terres, désormais exploitées par son fils, M. [P] [C]. 2.

EST ENCORE SOUTENU QUE LA COUR D'APPEL N'A PAS REPONDU AUX CONCLUSIONS FAISANT VALOIR QUE LA CONVENTION INITIALE AVAIT ETE CONCLUE A UNE EPOQUE OU LE NON-ASSAINISSEMENT DU FONDS NE PERMETTAIT QUE LE PACAGE

A... n'avait pas rétabli l'assiette du droit de passage, M. B... demanda la liquidation de l'astreinte ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

G... fait grief à l'arrêt attaqué (Limoges, 2 décembre 1987) d'avoir dit que les consorts E... disposaient d'une servitude de passage sur son fonds pour leurs parcelles enclavées cadastrées n° C95 et C100

Seul a été labouré le chemin empierré partant du coude formé par cette parcelle et allant à l'arrière de la parcelle AM [Cadastre 2] à l'ouest.